Débat-Délibs

Subvention à l’Association des Commerçants de la Rue du Commerce et des rues Adjacentes (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 70

Conseil municipal

Voeu relatif à la dimension métropolitaine des équipements publics programmés dans le projet des Halles.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 79

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2009. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SG 44

Conseil municipal

Subvention à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 47

Conseil municipal

Constitution d’une cour commune à titre gratuit avec la RIVP entre la parcelle qui lui a été baillée située au 22, rue Duranton et la parcelle municipale 71/75, avenue Félix Faure (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DU 50

Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour la formation initiale des techniciens Supérieurs de la Commune de Paris à l’Ecole Nationale des Techniciens de l’Equipement (E.N.T.E.). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DRH 11

Conseil municipal

Voeu relatif au Comité de concertation pour l’aménagement de la porte d’Auteuil (16e).

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 114

Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - par M. Robert PEZARD. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDATC 36

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Les Fraises des Bois” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Fraises des Bois” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 222

Conseil municipal

Subvention à l’association LES AMIS DE LA RUE DES BELLES- FEUILLES (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 80

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Générale de Familles du 16e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDATC 63

Conseil municipal

Subvention à l’association “Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 72

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’association “le Musée du Montparnasse”.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 R. 23

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, concernant l’achat, la livraison et l’installation de modules préfabriqués destinés à servir de lieu d’appel provisoire sur un terrain situé 194 rue d’Aubervilliers (19e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPE 1

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société SANEF SABA PARKINGS France la convention de concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement “LAGRANGE MAUBERT” (5e) pour une durée de 12 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DVD 105

Conseil municipal

Abondement exceptionnel de la dotation d’investissement inscrite à l’état spécial du 15ème arrondissement au titre de l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DF 46

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL) (3e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2009. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDATC 42

Conseil municipal

Décision modificative n° 1 de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DF 10-2°

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 42

Conseil municipal

Subvention à l’association La Semaine du son” (10e) afin de soutenir la 6e édition de La Semaine du Son organisée à Paris du 13 au 17 janvier 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SG 11

Conseil municipal

Débat Delib

336 résultats

Subvention à l’Association des Commerçants de la Rue du Commerce et des rues Adjacentes (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Voeu relatif à la dimension métropolitaine des équipements publics programmés dans le projet des Halles.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2009. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Constitution d’une cour commune à titre gratuit avec la RIVP entre la parcelle qui lui a été baillée située au 22, rue Duranton et la parcelle municipale 71/75, avenue Félix Faure (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif au Comité de concertation pour l’aménagement de la porte d’Auteuil (16e).

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - par M. Robert PEZARD. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Les Fraises des Bois” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Fraises des Bois” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association LES AMIS DE LA RUE DES BELLES- FEUILLES (16ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Générale de Familles du 16e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’association “le Musée du Montparnasse”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société SANEF SABA PARKINGS France la convention de concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement “LAGRANGE MAUBERT” (5e) pour une durée de 12 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Abondement exceptionnel de la dotation d’investissement inscrite à l’état spécial du 15ème arrondissement au titre de l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL) (3e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2009. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Décision modificative n° 1 de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Subvention à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association La Semaine du son” (10e) afin de soutenir la 6e édition de La Semaine du Son organisée à Paris du 13 au 17 janvier 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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