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Vœu relatif à la vocation citoyenne sur le projet de privatisation de la Poste.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 104
Conseil municipal

Vœu relatif à l’annonce de la fermeture de la FNAC Bastille.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 93
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à deux arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’une installation de production de froid (5e) et d’un atelier de maintenance (92) soumis à la réglementation sur les ICPE. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 66
Conseil municipal

Vœu relatif au dépôt “sauvage” d’encombrants sur la voie publique.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 101
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Bibliothèque Braille Enfantine (A.B.B.E), relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 109, avenue Parmentier (11ème). Mmes Colombe BROSSEL et Véronique DUBARRY, rapporteures.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 38
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 352.000 euros TTC pour l’indemnisation des candidats du concours de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du bâtiment “X à 4X” existant sur l’emprise située, 35 avenue Guy Moquet, 94450 LIMEIL-BREVANNES, devant abriter le plateau théorique de la base d’instruction de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Approbation du principe de l’opération et de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration ainsi que de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2008 PP 35
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation du centre opérationnel de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris à la caserne “Champerret” sise 1, place Jules Renard 75017 PARIS. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 33
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à la fourniture et à la mise en œuvre d’une solution informatique de gestion des primes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de transfert au marché relatif à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour le bureau des projets de la DRH de la Mairie de Paris lors de la définition et de la mise en œuvre des projets composant la GRH ainsi que de tous les sous projets induits (SI RH21 volet 2). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DRH 18
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 137
Conseil municipal

Subvention à l’association “Arts, Mode Créativité, Spectacles” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 62
Conseil municipal

Subvention à l’“Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d’Orléans” (14e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 16
Conseil municipal

Subvention à l’association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations pour organiser le festival éponyme. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DASCO 63
Conseil municipal

Signature d’une convention fixant le cadre du partenariat administratif entre la Ville de Paris et le Land de Berlin. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SGRI 26
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation des deux marchés de travaux de ravalement des façades sur rues et cours du groupe scolaire 253 bis, avenue Daumesnil et de l’école élémentaire 19, rue Marsoulan (12ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 123
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 52
Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction d’un rassemblement de catholiques intégristes dans le square Louise Michel.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 108
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’association Orchestre de Paris (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 48
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 139
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 3
Conseil municipal