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Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’”Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saint Jacques” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 72
Conseil municipal
Approbation et signature de l’avenant n°1 au marché passé avec la société APPLIED FRANCE, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de nettoiement de marque APPLIED du service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Savoirs pour Réussir Paris” menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPVI 28
Conseil municipal
Vœu relatif à la réalisation de nouvelles places de stationnement pour les deux-roues.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 97
Conseil municipal
Réaménagement de l’immeuble situé 21 ter, rue Haxo (20ème). - Avis favorable sur le projet de démolition-reconstruction de l’immeuble situé 21 ter, rue Haxo (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 63-1°
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du Marais.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 20
Conseil municipal
Subvention à l’association “Hyacinthe” (19e) pour l’organisation de la 6e édition du festival “Octopus” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 130
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bon de commande, pour la fourniture d’aménagement de carrosseries poids lourds et véhicules utilitaires et la fourniture de pièces détachées, en dix lots séparés, pour les services municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DALIAT 2
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 11 logements PLUS situé 14, rue de Thionville (19e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 12-1°
Conseil municipal
Voeu relatif à la prévention des expulsions locatives.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 118
Conseil municipal
DF 37-3° - Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris. - Dotation à la Régie EAU de PARIS des titres de la SAGEP. - Obligation de la Régie de procéder immédiatement à la dissolution sans liquidation de la SAGEP. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 29
Conseil municipal
Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Tribudom afin de soutenir son projet original d’éducation au cinéma dans les arrondissements du nord-est parisien, sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 49
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 18ème arrondissement” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 18
Conseil municipal
Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS LE VILLAGE SAINT CHARLES (15ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure..
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 84
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Culturesfrance. - Signature d’une convention définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 SGRI 24
Conseil municipal
Voeu relatif à l’installation d’équipements sportifs de plein air dans le jardin des Halles.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 77
Conseil municipal
SG 72-4° - Site des Halles (1er).- Approbation du principe de déclassement de voies et d’équipements publics de la Ville existants dans le périmètre de l’opération des Halles et nécessaires à la réalisation du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 113
Conseil municipal
Vœu relatif au soutien au collectif “Associations en danger”.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 105
Conseil municipal
Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 13-15 rue Charrière (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 292
Conseil municipal
Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux d’entretien et de réparation dans les locaux administratifs de la préfecture de police relevant du budget spécial. M. Georges SARRE, rapporteur.
AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 32
Conseil municipal
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