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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Phare” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 56
Conseil municipal
Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la publicité et du mobilier urbain de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 29
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue de l’école élémentaire, 33-35, rue de l’Amiral-Roussin (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 99
Conseil municipal
SGRI 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association du “Festival du cinéma chinois de Paris” située 38, rue de la Tour (16e), afin d’organiser le Festival de cinéma chinois du 1er au 8 mars 2006 au MK2 Bibliothèque (13e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 27
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants du 18e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 49
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la société Pierre NOËL pour les préjudices subis dans le cadre de la restructuration partielle de l’école polyvalente 20, rue Etienne Marcel (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 118
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.716 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de la création d’un auvent dans la cour de l’esplanade de l’école élémentaire 6, rue Littré (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 103
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et des Fédérations d’Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris - C.A.F.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 19
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française de Badminton. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 216
Conseil municipal
Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Société anonyme mixte des PompesFunèbres de la Vile de Paris (S.A.E.M.P.F.), exercices 1998-2001. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 42
Conseil municipal
Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’ensemble immobilier en copropriété situé 92-100-108-116, boulevard Suchet, 1-9-17-25, avenue du Maréchal-Lyautey, 1, square Tolstoï et 2, square Alfred-Capus (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’investissement et une convention de fonctionnement avec l’association “Aire de Famille” ayant son siège social 53A, rue Riquet (19e) pour la création d’un lieu d’accueil parents-enfants et d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type crèche familiale sis 3/5, place du Maroc (19e). Attribution d’une subvention d’investissement de 266.861 euros et d’une subvention de fonctionnement de 56.835 euros dans le cadre des conventions précitées. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention-cadre 20062008 relative à l’attribution d’une subvention annuelle d’équipement, avec l’association Théâtre de la Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 59
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades dans la cour intérieure du bâtiment administratif, 2, rue de Lobau (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2006-2008 avec l’association “R Style” (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 248
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie locale” à l’association “Fédération des Locataires Indépendants” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 66
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 1.733.040 euros à l’Association internationale des maires francophones. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 SGRI 2
Conseil municipal
Subvention à l’association “Groov’en scène projet musical” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché 75.056.04.80.063 signé avec la société JERIKO. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 66
Conseil municipal
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