Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (APATE)” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDATC 9

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 46

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 8e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASES 16

Conseil municipal

Création de conseils de parents des crèches municipales à titre expérimental dans les 19e et 20e arrondissements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DFPE 21

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris à voter la liquidation des droits de la Ville relatifs au lot n° 48 en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 36, rue de Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DLH 38

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 37

Conseil municipal

Autorisation à la SEM PARIS CENTRE, mandataire déléguée de la Ville de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec la Société PANTEC, pour la réalisation des travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur “Bourse - Saint-Eustache” du Forum des Halles (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 114

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire relatives à la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 105

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 1er arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDEE 43

Conseil municipal

Présentation du bilan 2005 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2006 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DLH 72

Conseil municipal

Subventions à des associations ayant pour but de mener des actions de culture scientifique dans le cadre de l’opération “Sciences sur Seine”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DASCO 22

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission Locale Pari d’Avenir concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes des 14e et 15e arrondissements et la Mission Locale Pari d’Avenir. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 239

Conseil municipal

Subvention à l’association “Espace arts Lebaudy” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDATC 48

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de travaux de reconstitution des plantations d’alignement sur les berges du canal de l’Ourcq dans les communes de Mareuil-sur-Ourcq, Varinfroy et Poincy. Autorisation de lancer la procédure d’appel d’offres. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DVD 96

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète de la cour à l’école maternelle 39, rue de l’Aqueduc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPA 110-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création d’une nouvelle couverture des courts de tennis 1 et 2 au centre sportif Carnot (12e), et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 220

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 6e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DDEE 45

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre des opérations de couverture du boulevard périphérique substituant la société SRM - GFI à la société Ingénierie et Développement Local. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DVD 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour la couverture du roller parc du centre sportif Jules Noël, 3, avenue Maurice-d’Ocagne (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DJS 213

Conseil municipal

Attribution d’un emplacement, à titre gracieux, au cimetière du Père-Lachaise à l’association “Les Familles et Amis des Déportés du Convoi 73”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006

Déliberation

2006 DPJEV 51

Conseil municipal

Débat Delib

457 résultats

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (APATE)” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 8e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Création de conseils de parents des crèches municipales à titre expérimental dans les 19e et 20e arrondissements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris à voter la liquidation des droits de la Ville relatifs au lot n° 48 en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 36, rue de Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire relatives à la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Subvention à une association de commerçants du 1er arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Présentation du bilan 2005 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2006 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations ayant pour but de mener des actions de culture scientifique dans le cadre de l’opération “Sciences sur Seine”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission Locale Pari d’Avenir concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes des 14e et 15e arrondissements et la Mission Locale Pari d’Avenir. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’association “Espace arts Lebaudy” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de travaux de reconstitution des plantations d’alignement sur les berges du canal de l’Ourcq dans les communes de Mareuil-sur-Ourcq, Varinfroy et Poincy. Autorisation de lancer la procédure d’appel d’offres. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète de la cour à l’école maternelle 39, rue de l’Aqueduc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création d’une nouvelle couverture des courts de tennis 1 et 2 au centre sportif Carnot (12e), et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants du 6e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour la couverture du roller parc du centre sportif Jules Noël, 3, avenue Maurice-d’Ocagne (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’un emplacement, à titre gracieux, au cimetière du Père-Lachaise à l’association “Les Familles et Amis des Déportés du Convoi 73”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

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