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Attribution d’une subvention d’aide au projet au Comité d’Ile de France de Lutte et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 77
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.400 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 27
Conseil municipal

Subvention à la province Sud de Nouvelle Calédonie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPJEV 46
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 28, rue Mazarine (6e) (lots 5 et 17). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 22
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux en vue de la construction d’une école élémentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction, 45, rue de la Tour-d’Auvergne - 5 bis, cité Charles-Godon (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 95
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Château Rouge” (18e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique au bénéfice de la SEMAVIP pour l’opération de logements sociaux au 25, rue Stephenson. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 35-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Amicale de France” gestionnaire d’une halte-garderie située 102, rue des Orteaux (20e). Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 38.320 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert du marché n° 05-25120 relatif à la création d’une installation de rafraîchissement et de climatisation des bâtiments E,F,G et H de l’École Supérieure de Physique et Chimie Industrielle, substituant la société CIEC à la société SITREEN. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association cultuelle dénommée “Eglise réformée de Paris Plaisance” et le lycée Léonard de Vinci (14e), une convention définissant les conditions d’utilisation d’une issue de secours du Temple de Plaisance (14e), débouchant dans la cour du lycée Léonard de Vinci. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale du 12 mai 2005 avec l’association “Pulsart” pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 199
Conseil municipal

Mandatement de la subvention accordée en 2004 à l’Association Union des Travailleurs Immigrés Tunisiens Paris Ile-De-France (UTIT PIDF), 21 ter rue Voltaire (11e) pour son fonctionnement. - Montant de la somme à mandater : 5.000 euros. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPVI 11
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa- tion “Comité international des jeux mathématiques” C.I.J.M.). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 108
Conseil municipal

DF 47 - Autorisation : de créer les lots de volume n° 3, 4 et 5 issus du lot de volume n° 2, cadastré BC 44 situé 208 à 210 rue du Faubourg Saint Honoré (8e) ; de céder les lots de volume n° 4 et 5 issus du lot de volume n° 2, cadastré BC 44 situé 208 à 210 rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à la SEM PARIS CENTRE, mandataire déléguée de la Ville de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d’ordonnancement, pilotage et coordination signé avec la Société COPLAN relatif à la réalisation des travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur “Bourse - Saint-Eustache” du Forum des Halles (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 116
Conseil municipal

Approbation du principe de réfection des panneaux de briques de verre de la façade de l’école élémentaire, 50-54, rue Gutenberg (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 100
Conseil municipal

Vœu relatif à l’école Boucicaut.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Attac Paris Nord Ouest” située 15, passage Ramey (18e), afin d’organiser la 4e édition du festival de cinéma “Images mouvementées” au Grand Parquet (18e) du 26 avril au 1er mai 2006 sur le thème “Politique, l’à-faire de chacun”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 21
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché négocié de travaux pour la réhabilitation du collecteur Blomet (15e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la souscription par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris d’un abonnement aux services de support technique de la société MICROSOFT France. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 PP 27
Conseil municipal

Subvention à l’association ARCAT (Association de recherche de communication et d’action pour l’accès aux traitements) (3e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 60
Conseil municipal