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Déliberation (457)
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Subvention de fonctionnement à l’association “Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier” 66, rue d’Assas (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 218
Conseil municipal
Subvention à l’association “Altern’active” (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 196
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente aux enchères de 113 véhicules et équipements du service technique de la propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 42
Conseil municipal
Restructuration de la Caserne Masséna, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, l’Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne, de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre. - Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 185.000 euros T.T.C. à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 PP 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre 03/41.073 conclu avec M. Alain-Charles PERROT, architecte en chef des monuments historiques, relatif à la restauration de la chapelle du calvaire de l’église Saint-Roch (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 à la convention de mécénat signée le 28 février 2003 avec l’Association des amis de Saint-Roch, pour la réalisation et le financement de cette mission. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 187
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un Comité de veille sur la vente à la découpe.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 111
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux, relatif à la collecte en porte-à-porte et le recyclage du verre à Paris (2 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 8
Conseil municipal
Aménagement du secteur “Château Rouge” (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 5 à la convention publique d’aménagement passée avec la SEMAVIP le 11 juin 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 35-3°
Conseil municipal
Vœu sur le devenir du magasin du Printemps HAUSSMANN.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 118
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat tripartite avec l’U.S.E.P. et les associations accueillant des Centres scolaires sportifs. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 209
Conseil municipal
Subvention à l’Association Sportive du Collège Edgar Varèse (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 72
Conseil municipal
Vœu relatif aux déplacements dans le bois de Vincennes à l’occasion des manifestations se déroulant sur la pelouse de Reuilly, notamment la Foire du Trône.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 122
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 4 juin 2004 par la Ville de Paris à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la construction d’une halte-garderie de 30 places, 120-126, avenue de Choisy - 18-24, rue du Docteur Magnan (13e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 10
Conseil municipal
Vœu relatif à des panneaux publicitaires sur le territoire de Clichy.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 99
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des faux-plafonds et mise aux normes électriques au groupe scolaire 39, rue de l’Aqueduc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 110-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures donnant sur la rue au Lycée d’Enseignement Industriel Clément Ader sis 21, rue Sambre et Meuse (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 128
Conseil municipal
Modification de la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’association “Pavillon de l’Arsenal”, relative au cadre des décisions annuelles d’attribution des subventions de la Ville de Paris au Pavillon de l’Arsenal, au regard de son programme annuel d’activité. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 26
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation du jardin Tage Industrie à Paris 13e. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPJEV 57
Conseil municipal
MA 6 - Subvention de fonctionnement à l’Association “CIFORDOM”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission Locale Soleil concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes (12e et 13e arrondissements) et la Mission Locale Soleil. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 238
Conseil municipal
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