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2006 (517)
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Conseil municipal (517)
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Approbation du principe et des modalités de la fourniture de carburant en vrac destiné à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 PP 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation d’un marché de prestations de traduction écrite dans le cadre des activités de communication et d’information des services de la Mairie de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DGIC 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de mandat signé avec Art Public Contemporain pour l’accompagnement artistique pérenne du Tramway des Maréchaux Sud, ayant pour objet la prise en compte des dépenses de communication dans le budget de l’opération confié au mandataire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 158
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Théâtre du Rond-Point” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 69
Conseil municipal
Subvention à l’association “Blomet Paradiso” (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 41
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’Amicale du Camp de Concentration de Dachau (A00018). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 23
Conseil municipal
Aménagement de la rue d’Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crimée, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d’Aubervilliers et la voie ferrée, à Paris (18e et 19e). - Compte rendu des enquêtes publiques (Bouchardeau, préalable à la déclaration d’utilité publique, parcellaire). Déclaration de Projet. - Prononcé par le Conseil de Paris de l’intérêt général de l’opération. MM. Jean-Pierre CAFFET et Denis BAUPIN, rapporteurs.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 22
Conseil municipal
Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLA-I en résidence sociale, situé 54, rue du Roi-de-Sicile (4e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 44
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de l’acquisition et de la maintenance de photocopieurs neufs et de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs existants de marques KONICA MINOLTA, NRG et XEROX en huit lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DMG 14
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux tous corps d’état de réhabilitation et de mises aux normes de locaux dans les immeubles gérés par le Service d’administration d’immeubles, situés dans tous les arrondissements de Paris et dans la région Ile-de-France. - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 49
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’installation de ventilation du marché couvert Saint-Germain, 4, rue Lobineau (6e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 86
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’aménagement et de mise aux normes des locaux sociaux du cimetière parisien d’Ivry sur Seine. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPJEV 61
Conseil municipal
Subvention à la F.F.T.T. Ligue régionale d’Ile-de-France de tennis de table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 147
Conseil municipal
Subvention à l’association “Comité d’action sociale, culturelle et sportive du 3e arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 11
Conseil municipal
Subvention à l’association étudiante “Silhouette” pour son festival de courts-métrages à Paris. M. Eric FERRAND, en lieu et place de Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 16
Conseil municipal
Vœu relatif aux opérations immobilières de ventes à la découpe de Westbrook.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 107
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 10 décembre 1999 entre la Ville de Paris et la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places, 32-36, rue Godefroy-Cavaignac (11e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 159
Conseil municipal
Vœu relatif à l’extension du dispositif de formation au primo-accueil des victimes.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 126
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’association Ensemble Intercontemporain dont le siège social est situé 223, avenue Jean Jaurès (19e), relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 93
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Semaine du son” située 52, rue René-Boulanger (10e), afin de soutenir la 3e édition de La Semaine du Son organisée à Paris du 10 au 14 janvier 2006, notamment au Cinéma Le Balzac (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 17
Conseil municipal
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