500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2006, Dépôt de questions d’actualité.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Silvia Monfort”, 106, rue Brancion (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 850.000 euros et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 20.000 euros.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 44 - Réalisation par la SA d’H.L.M. “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLA-I en résidence sociale situé 54, rue du Roi-de-Sicile (4e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Association consistoriale israélite de Paris une promesse de bail à construction portant location d’une emprise de terrain de 1.677 mètres carrés située 42-44, boulevard de Reims et 218-222, rue de Courcelles (17e).

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif à des panneaux publicitaires illégaux sur le territoire de Clichy.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d’actualité. I - Question d’actualité déposée par M. Jacques DAGUENET, au nom du groupe communiste, à M. le Maire de Paris, relative à la perspective de fermeture de 300 guichets dans les bureaux de poste parisiens.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAC 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché pour l’accompagnement artistique pérenne du Tramway des Maréchaux Sud, ayant pour objet la prise en compte des dépenses de communication dans le budget de l’opération confié au mandataire.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de voirie dans les quartiers verts.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la libération de cinq infirmières bulgares et d’un médecin palestinien condamnés à mort en Libye.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la Villa des Arts de Montmartre.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux salaires des joueurs du P.S.G.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 26 - Modification de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association “Pavillon de l’Arsenal”, relative au cadre des décisions annuelles d’attribution des subventions de la Ville de Paris au Pavillon de l’Arsenal, au regard de son programme annuel d’acti-vité.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 19 - Attribution d’une subvention à l’association “Les amis du cinéma du réel” située 25, rue du Renard (4e). - Montant : 6.000 euros.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Les Petits du Canard” gestionnaire de la crèche collective “Martin” de 30 places, située 220, rue Saint-Martin (3e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 84.624 euros. 2006, DFPE 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Figuier” gestionnaire d’une crèche collective située 6, rue de l’Avé-Maria (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 228.436 euros.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Petit concept” gestionnaire d’une crèche collective située 18, rue de l’Orillon (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 35.765 euros.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 211 - Subvention à l’association “Loisirs résidentiels des Mariniers” (14e). - Montant : 5.000 euros.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Observations sur l’ordre du jour.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 83 - Mesures d’urgence en faveur des commerçants et hôteliers-restaurateurs concernés par le périmètre de sécurité établi par la Préfecture de police autour de la Sorbonne suite aux manifestations relatives au Contrat première embauche.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal