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Conseil municipal (517)
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Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux dispositifs de surveillance du Petit Palais.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif au magasin du Printemps Haussmann.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux réverbères de la rue du Commerce.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 59 -“Clichy - Batignolles” (17e). - Autorisation à la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un nouveau marché d’études urbaines pour le développement du projet d’aménagement du secteur “Clichy Batignolles” (17e). Délégation à la SEMAVIP du droit de préemption urbain dans sa forme renforcée pour des immeubles de la Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. Vœu déposé par le groupe communiste. Vœu déposé par l’Exécutif.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux opérations immobilières spéculatives de ventes à la découpe. Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, voté à l’unanimité au Conseil du 3e arrondissement, relatif aux opérations immobilières de ventes à la découpe de “Westbrook”. Vœu déposé par Mme Corine BARLIS et adopté par la majorité municipale du Conseil du 9e arrondissement, relatif aux opérations immobilières de ventes à la découpe. Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur la vente à la découpe. Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur la vente à la découpe du groupe “Caisse des dépôts et consignations”. Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO, M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste relatif à la création d’un comité de veille sur la vente à la découpe. Vœu déposé par M. Alain LHOSTIS, Mme Nicole BORVO, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la protection des locataires d’un immeuble sis 9, rue Eugène-Varlin (10e).
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
III - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police, relative à la gestion des manifestations et actions anti-CPE.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’utilisation des destructeurs de chloramines sous l’effet d’un rayonnement ultraviolet dans les eaux de baignade des piscines de la Ville de Paris. Vœu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. relatif au traitement actuel et à la désinfection des eaux des piscines parisiennes. Vœu déposé par l’Exécutif.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. AIDENBAUM relatif à la dénomination de noms de femmes dans les espaces publics du 3e arrondissement.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par MM. Georges SARRE, Patrick BLOCHE, Jacques DAGUENET et Mme Isabelle GUIROUSMORIN, les membres des groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et “Les Verts”, relatif au service public de la Poste.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DMG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention pour la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e).
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DF 20 - Communication sur la situation du Crédit municipal de Paris.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 35 - Aménagement du secteur “Château-Rouge” (18e). - Instauration du DPUR sur l’immeuble, 25, rue Stephenson, et délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SEMAVIP. - Instauration du sursis à statuer sur l’immeuble, 25, rue Stephenson. - Lancement de la procédure préalable à une déclaration d’utilité publique sur l’im-meuble, 25, rue Stephenson au profit de la SEMAVIP. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention publique d’aménagement du 11 juin 2002 signée avec la SEMAVIP. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les demandes de permis de démolir au 28, rue de Laghouat et de constituer toutes les servitudes nécessaires à la réalisation du projet. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la SEMAVIP l’immeuble sis 28, rue de Laghouat.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPE 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM), d’un permis de construire et de démolir en vue d’aménager un centre de tri de collectes sélectives sis, rue Henry Farman (15e).
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 20042006 avec l’association “Maison des Jeunes et de la Culture - Les Hauts de Belleville” pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 60.000 euros.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste relatif à Madeleine Braun.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPE 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Caisse des dépôts et consignations afin de bénéficier d’une subvention au titre d’une démarche locale de progrès qui vise à réduire et à prévenir de manière durable l’absentéisme des éboueurs au sein du Service technique de la Propreté de Paris.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’ar-chitecture.
AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal
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