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Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à la sauvegarde du Centre de documentation sur les drogues de l’hôpital Marmottan.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU - DF 50 - Cession d’une mitoyenneté (demi mur et demi sol) située 3, cité Leclaire (20e).

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 15 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de comptages routiers. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’extension du réseau de voirie instrumenté.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinelba, située 1, rue Balzac (8e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma Le Balzac.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Anne HIDALGO, MM. Claude DARGENT, Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’école Boucicaut.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la communication sur le débat public portant sur l’extension du tramway T3.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPA 93 - Approbation du principe d’indemnisation de la Société d’ingénierie et la réalisation de construction pour les préjudices subis dans le cadre de la construction d’une crèche sur la parcelle située 296 à 308, rue Lecourbe (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, PP 30 - Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Président Directeur général de l’Agence foncière et technique de la Région parisienne de lancer un appel d’offres ouvert pour le marché de travaux de construction en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. - Autorisation à M. le Président Directeur général de l’Agence foncière et technique de la Région parisienne de signer le marché correspondant en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. - Individualisation d’une autorisation de programme de 13.515.500 euros comprenant le marché de travaux, les travaux de raccordement concessionnaires, le recalage après APD des honoraires de maîtrise d’oeuvre, le complément assurances et études de sols, la tolérance sur l’exécution des travaux, les divers et imprévus et les révisions de prix, à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’un soutien aux démocrates en Biélorussie.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAJ 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 20 février, 6, 13 et 20 mars 2006.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Souhaits de bienvenue.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SGRI 2 - Attribution d’une subvention à l’Association internationale des maires francophones (A.I.M.F.). - Montant : 1.733.040 euros.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDEE 75 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Diesel Concept Store “Diesel France” pour l’exploitation d’une boutique de vêtements, 19, rue Pavée (4e).

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 52 - Substitution de la dénomination “passerelle Léopold Sédar Senghor” à celle de “passerelle Solférino” dans les 1er et 7e arrondissement de Paris.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDATC 41 - Subvention à l’association “Blomet Paradiso” (15e). - Montant : 2.500 euros.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.G.I. relative aux interfaces entre la résidence du square de la Porte de Vanves et les travaux de couverture du boulevard périphérique secteur “Vanves” (14e).

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de protections amovibles contre les crues.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes Laurence DREYFUSS, Cécile RENSON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la réorganisation du service des actions médicosociales scolaires de la DASES.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal