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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’ouverture de permanences sur la question des violences faites aux femmes au sein des points d’accueil au droit.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 39 - Subvention à l’association “Loisirs Pluriel de Paris 6” pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides situé 7, rue du Jardinet (6e). - Montant : 85.000 euros.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’amélioration du confort des usagers des transports collectifs à la porte d’Orléans.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au prolongement du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux au-delà de la porte de la Chapelle.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour l’exploitation d’un service de navettes pendant la Foire du Trône 2006 dans le 12e arrondissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux conditions techniques et financières de mise à disposition de places de stationnement par la société Sogeparc - CGSt dans des parcs de stationnement situés dans le 12e arrondissement de Paris pendant la Foire du Trône 2006. Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la préservation de l’environnement du bois de Vincennes en période de Foire du Trône. Vœu déposé par l’Exécutif.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

V - Question d’actualité déposée par Mme Edwinge ANTIER, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris, relative au fonctionnement des crèches à Paris. VI - Question d’actualité déposée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur la situation dans les crèches parisiennes et aux mouvements de grève dans celles-ci.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 28 - Procédure de marché pour la conduite de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de renouvellement urbain “Chapelle” (18e).

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité déposée par M. Gilles ALAYRAC, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Préfet de police relative à l’application de la circulaire du 21 février 2006.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDEE 63 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présenté par la SARL “Top souvenirs” pour son établissement “Top souvenir - les Arcadiennes”, 180, rue de Rivoli (1er).

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU - DF 14 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement avec cave (lots n° 21-58) et de deux locaux annexes (lots n° 22-23) dans l’immeuble situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). 2006, DU - DF 27 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement avec cave (lots n° 112-132) et d’un garage (lot n° 102), libres d’occupation, dans l’immeuble, 6, rue de Seine (6e).

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, PP 33 - Restructuration de la caserne Masséna, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, l’Agence foncière et technique de la Région parisienne, de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre. - Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 185.000 euros T.T.C. à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Introduction.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la rentrée scolaire 2006-2007.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DJS 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 avec l’association “Les amis de la Croix-Saint-Simon”, pour la gestion de l’espace jeunes Saint-Blaise (20e).

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Observations sur le déroulement de la séance.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à un nécessaire hommage à Georges Besse.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme STIEVENARD, M. CARESCHE, Mme DUBARRY et les élus du groupe “Les Verts” relatif aux modalités d’application de la circulaire du 21 février 2006.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la commémoration du 20e anniversaire de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl.

AVRIL 2006
Débat
Conseil municipal