Débat-Délibs

Vœu déposé par M. José ESPINOSA et les membres du groupe communiste relatif à l’attribution du nom de Maria Doriath à une rue ou une place de Paris.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’association “Sans radio de l’Est parisien”.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DFPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement et de fonctionnement pour l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil de 20 berceaux sis 6, villa Moderne (14e) avec l’association “La Planète des enfants” sise 8, rue Saint-Hilaire 92700 Colombes. Attribution des subventions correspondantes.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à Gerty Archimède.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant la proposition de donner le nom de Léon Schwartzenberg à une rue ou une place de Paris.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, SG 36 - Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et le Groupe Jaulin relatif au règlement de la mise à disposition par le Groupe Jaulin d’une structure de stockage du matériel de Paris Plage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Exonérations de droits de voirie au bénéfice des commerçants installés dans le périmètre de la place de la Sorbonne.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DDEE 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la Porte-de-Vanves (14e).

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

IV - Question d’actualité posée par M. GALLAND et Mme MARIANI, conseillers non-inscrits, à M. le Maire de Paris relative au résultat du questionnaire de la Société I.P.S.O.S. et de la Mairie de Paris distribué à l’ensemble des Parisiens et des Franciliens.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le Conseil du 3e arrondissement relatif au type de conventionnement des opérations immobilières.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’attribution des places dans les crèches associatives.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Modification de la composition de Commissions.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, Annexe n° 2 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

Ouverture de la séance.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts”, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l’approbation de l’utilisation du porte-monnaie électronique Monéo aux recettes de la Ville.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DFPE 21 - Création de conseils de parents des crèches municipales à titre expérimental dans les 19e et 20e arrondissements.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DU 55 - Attribution de la dénomination “passerelle Simone de Beauvoir” à la passerelle des 12e et 13e arrondissements de Paris.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DASCO 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office central de la coopération à l’école en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels ainsi que les voyages et les projets pédagogiques dans les écoles primaires de Paris.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

2006, DAC 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 315.000 euros avec l’association “Le Musée en Herbe” situé dans le Jardin d’acclimatation, bois de Boulogne.

AVRIL 2006

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu déposé par M. José ESPINOSA et les membres du groupe communiste relatif à l’attribution du nom de Maria Doriath à une rue ou une place de Paris.

Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’association “Sans radio de l’Est parisien”.

Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à Gerty Archimède.

Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant la proposition de donner le nom de Léon Schwartzenberg à une rue ou une place de Paris.

2006, Exonérations de droits de voirie au bénéfice des commerçants installés dans le périmètre de la place de la Sorbonne.

2006, DDEE 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la Porte-de-Vanves (14e).

IV - Question d’actualité posée par M. GALLAND et Mme MARIANI, conseillers non-inscrits, à M. le Maire de Paris relative au résultat du questionnaire de la Société I.P.S.O.S. et de la Mairie de Paris distribué à l’ensemble des Parisiens et des Franciliens.

Vœu déposé par le Conseil du 3e arrondissement relatif au type de conventionnement des opérations immobilières.

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’attribution des places dans les crèches associatives.

2006, Modification de la composition de Commissions.

Suspension et reprise de la séance.

2006, Annexe n° 2 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.

Ouverture de la séance.

Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts”, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l’approbation de l’utilisation du porte-monnaie électronique Monéo aux recettes de la Ville.

2006, DFPE 21 - Création de conseils de parents des crèches municipales à titre expérimental dans les 19e et 20e arrondissements.

2006, DU 55 - Attribution de la dénomination “passerelle Simone de Beauvoir” à la passerelle des 12e et 13e arrondissements de Paris.

2006, DASCO 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office central de la coopération à l’école en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels ainsi que les voyages et les projets pédagogiques dans les écoles primaires de Paris.

2006, DAC 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 315.000 euros avec l’association “Le Musée en Herbe” situé dans le Jardin d’acclimatation, bois de Boulogne.

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Débat Delib

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