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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Enfances au Cinéma” située 12 bis, rue de Malmaisons (13e), afin de lui attribuer une subvention de fonctionnement lui permettant de promouvoir le développement du dispositif “Ecole et cinéma” à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 14
Conseil municipal

Subvention en faveur de l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - AFEV pour la mise en œuvre de l’action des volontaires de la justice dans le 19e arrondissement. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office central de la coopération à l’école en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels ainsi que les voyages et projets pédagogiques dans les écoles primaires de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 44
Conseil municipal

Vœu relatif au théâtre Sylvia Montfort.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 113
Conseil municipal

Communication sur la situation du Crédit municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DF 20
Conseil municipal

Autorisation à la SEM PARIS CENTRE, mandataire déléguée de la Ville de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux - lot 2 : désenfu-mage-calorifuge signé avec la Société ELYO, pour la réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur “Bourse - Saint-Eustache” du Forum des Halles (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 115
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire, 29, rue Servan (11e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 71
Conseil municipal

Vœu relatif à l’encadrement des enfants dans les structures collectives.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 92
Conseil municipal

Déclassement de la parcelle de terrain cadastrée CZ 42, située 177/179, Boulevard Sérurier ; 218224, avenue Jean-Jaurès ; 25, allée Arthur-Honegger (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 49
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 41
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation du cabinet d’architectes Lehoux et Phily pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de construction d’une école polyvalente de 6 classes, 12-14, rue du Simplon (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 90
Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e).- Avis favorable sur le projet de restructuration-réhabilitation de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DU 65-1°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Indépendants” Grand Palais, Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 61
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour des prestations de mise à disposition et d’entretien d’appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville de Paris et du Département de Paris, des Mairies d’arrondissement et des services disposant d’un budget annexe en 4 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DMG 20
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux suivants à la Mairie du 17e arrondissement, création de deux ascenseurs accessibles aux handicapés mise en place de garde-corps en toiture et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. Mmes Mireille FLAM et PénélopeKOMITÈS, rapporteures.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en 3 lots dissociables pour la fourniture de prestations de maintenance, de conception et de développement complémentaires des logiciels des portails Internet/Intranet utilisant “Lutèce”, du portail Paris.fr et du module cartographique de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DSTI 9
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cages d’escaliers sur les deux ailes de la Mairie et de la fermeture du péristyle à la Mairie du 14e arrondissement, et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Les amis du cinéma du réel” située 25, rue du Renard (4e), afin d’organiser, du 10 au 20 mars 2006, la 28e édition du Cinéma du réel au Centre G. Pompidou et à l’Hôtel de Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 19
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Maria Doriath à une rue ou une place de Paris.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 103
Conseil municipal