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Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité et d’électricité dans le bâtiment P à l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (E.S.P.C.I.) (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et de la Ville de Paris avec l’association Ensemble Orchestral de Paris dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 13
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 274
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 50
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présenté par la société Galerie des Arts pour l’exploitation d’une boutique d’antiquités située 1 Place du Palais-Royal (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDEE 57
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 7e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 7
Conseil municipal

renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 45
Conseil municipal

Vœu relatif aux opérations immobilières de ventes à la découpe.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 108
Conseil municipal

Vœu relatif à la procédure d’appel public à candidatures pour le site dit “La Croix Catelan”.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 93
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - mairie du 4e arrondissement - par Mme LURJE. - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché n° 04 64005 du 31 mars 2004, pour la fourniture de matériel et de gros outillage pour les garages et ateliers de la direction de la protection de l’environnement ainsi que pour le service technique des transports automobiles municipaux de la direction des moyens généraux, passé avec la société C.G.I. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPE 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement à la S.A. “Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau - Cinéma Le Denfert” située 24, place Denfert-Rochereau (14e), pour la rénovation et la modernisation du cinéma Le Denfert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 9
Conseil municipal

Approbation du principe et les modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et le Groupe Jaulin relatif au règlement de la mise à disposition par le Groupe Jaulin d’une structure de stockage du matériel de Paris Plage. - Autorisation de M. le Maire de Paris à signer ledit contrat. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SG 36
Conseil municipal

Vœu pour la sauvegarde du Centre de documentation sur les drogues de l’hôpital Marmottan.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 90
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Société Historique du VIe arrondissement dont le siège social est situé à la Mairie du 6e, 78, rue Bonaparte (6e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DAC 96
Conseil municipal

Reconstruction de la sépulture MONNINDAYDE reprise par erreur au cimetière du PèreLachaise. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPJEV 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 5 à la convention pour la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DMG 13
Conseil municipal

Subventions à 14 associations du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/25.188 signé avec M. Bernard DUFOURNET, architecte, mandataire, agissant en son nom personnel dans le cadre des travaux de construction d’une école polyvalente de neuf classes, rue Baron Le Roy (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Petit concept” gestionnaire d’une crèche collective située 18, rue de l’Orillon (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 35.765 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 43
Conseil municipal