500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif aux dispositifs de surveillance du Petit Palais.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 114
Conseil municipal

Vœu relatif à l’amélioration du confort des usagers des transports collectifs à la Porte d’Orléans.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 124
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de graines et de jeunes plants de plantes à massif pour le centre de production horticole de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPJEV 49
Conseil municipal

Procédure de marché pour la conduite de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de renouvellement urbain “Chapelle” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DLH 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement de 179.552 euros pour la création d’un lieu d’accueil enfants/parents (LAEP), sis 4/7, square Dunois (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Figuier” gestionnaire d’une crèche collective située 6, rue de l’Avé-Maria (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 228.436 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DFPE 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant à la convention signée avec l’Union des Musiciens de Jazz (U.M.J.) fixant les conditions d’attribution d’une subvention à ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 SGRI 9
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros au Comité du 12e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 10
Conseil municipal

Subvention au Muséum national d’histoire naturelle. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 80
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DRH 24
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe, interne et interne exceptionnel d’accès au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DRH 25
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif au transfert aller et retour par autocars des élèves et accompagnateurs (245 personnes maximum) de l’école élémentaire 41, rue de Chabrol (10e) au 21, rue Sambre et Meuse (10e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASCO 38
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 2.390 euros à l’association “Relais Logement” correspondant au loyer versé par l’association en 2005 pour l’occupation des locaux de la Ville de Paris situés au 3, cité Debergue (12e), où elle exerce une activité de domiciliation et d’aide à la recherche d’hébergement en faveur des personnes sans domicile, principalement de jeunes demandeurs d’asile. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DASES 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre musical Fleury-Goutte d’Or (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 298
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Accueil et reclassement féminin, Œuvre des gares (ARFOG)” située dans le 13e arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DDATC 88
Conseil municipal

Vœu relatif à un nécessaire hommage à Georges BESSE.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 112
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution des places des crèches associatives.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 V. 91
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 R. 10
Conseil municipal

Gaîté lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de d’assistance technique au Maître d’Ouvrage n° 03/26-620 signé avec le groupement d’entreprises SETEC Organisation (mandataire) / Acoustique Vivier & Associés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de contrôle technique n° 03/26345 signé avec l’entreprise Veritas. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DPA 30
Conseil municipal

Subventions à 15 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2006
Déliberation
2006 DJS 24
Conseil municipal