Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association Culturelle Le Poulailler” 23, impasse Chanvin 94200 Ivry sur Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DAC 49

Conseil municipal

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DJS 222

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Bernard Lazare, 7, rue de Florence (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DAC 68

Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DRH 16

Conseil municipal

Voeu concernant les hangars 38-40, rue Saint-Maur (11e).

AVRIL 2005

Déliberation

2005 V. 164

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place de bus de remplacement le temps des travaux sur la ligne de métro n° 5.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 V. 187

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement solidaire composé de l’E.U.R.L. GUIBERT ARCHITECTURE, mandataire, la S.A.R.L. BATICONCEPT INGENIERIE, 2ème co-traitant, Jean-Claude BRAGEOT, économiste, 3ème cotraitant et la S.A. OPTIMUM, 4ème cotraitant pour la restructuration du bâtiment principal du poste de commandement de compagnie “Grenelle” de la brigade de sapeurs pompiers de Paris sis 6, place Violet (15e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 PP 34

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la réalisation de la restructuration de l’école des arts graphiques Boulle située 5-9, rue Pierre-Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DPA 96

Conseil municipal

Voeu sur la situation des sans papiers en grève de la faim dans les locaux de l’UNICEF (9e).

AVRIL 2005

Déliberation

2005 V. 195

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec “Base 7” pour l’organisation de l’exposition Frans Krajcberg à Bagatelle. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DPJEV 46

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DASES 20

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 900 euros à l’Association nationale des familles de fusillés et massacrés de la Résistance française et de leurs amis - ANFFMRF. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DASES 18

Conseil municipal

DF 56 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de trois logements avec annexes et cave (lots n° 7-11-23, 8-9-10 et 13), libres d’occupation, dépendant de l’immeu-ble, 33, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

DF 4 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l’O.P.H.L.M. de Saint-Denis portant sur les parcelles cadastrées C n° 34 et B n° 175 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée le “Pavillon du Lac des Buttes Chaumont” sise avenue Alphand dans le parc des Buttes-Chaumont (19e), afin d’y exploiter un café - restaurant - salon de thé. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DF 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Semaine du son” 52, rue René-Boulanger (10e), afin de soutenir la 2e édition de La Semaine du Son qui a eu lieu à Paris du 11 au 15 janvier 2005, notamment au Cinéma Le Balzac (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 SG 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle de Paris (ADAC), 9 rue Charlot, 75003 Paris, en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. (D02216). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DAC 2

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “les jardins partagés du 14e arrondissement” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition un terrain situé dans le square Chanoine Viollet (14ème) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DPEV 8

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Amis de la Commune de Paris 1871”, 46 rue des Cinq Diamants, 75013 Paris une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DAC 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’étoile du nord”, 16, rue Georgette-Agutte (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005

Déliberation

2005 DAC 54

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association Culturelle Le Poulailler” 23, impasse Chanvin 94200 Ivry sur Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Bernard Lazare, 7, rue de Florence (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Voeu concernant les hangars 38-40, rue Saint-Maur (11e).

Vœu relatif à la mise en place de bus de remplacement le temps des travaux sur la ligne de métro n° 5.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la réalisation de la restructuration de l’école des arts graphiques Boulle située 5-9, rue Pierre-Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Voeu sur la situation des sans papiers en grève de la faim dans les locaux de l’UNICEF (9e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec “Base 7” pour l’organisation de l’exposition Frans Krajcberg à Bagatelle. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 900 euros à l’Association nationale des familles de fusillés et massacrés de la Résistance française et de leurs amis - ANFFMRF. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

DF 56 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de trois logements avec annexes et cave (lots n° 7-11-23, 8-9-10 et 13), libres d’occupation, dépendant de l’immeu-ble, 33, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 4 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l’O.P.H.L.M. de Saint-Denis portant sur les parcelles cadastrées C n° 34 et B n° 175 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Amis de la Commune de Paris 1871”, 46 rue des Cinq Diamants, 75013 Paris une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’étoile du nord”, 16, rue Georgette-Agutte (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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