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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SOFREL relatif à la fourniture d’armoires de signalisation lumineuse tricolore. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DVD 27
Conseil municipal

MA 20 - Subvention de fonctionnement à l’Association Océanienne des Iles Pacifique, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ludilud”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 71
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 R. 32
Conseil municipal

Rapport annuel 2004 du Conseil de la citoyenneté des Parisiens non communautaires. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPVI 39
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place de rencontres et groupes de travail entre tous les acteurs concernés par la prostitution.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 V. 159
Conseil municipal

Voeu relatif à la situation de la poste dans le 12e arrondissement.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 V. 185
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’agrandissement de la cour de récréation haute à l’école maternelle du groupe scolaire 188/190, rue d’Alésia (14e) et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPA 75
Conseil municipal

Pérennisation de trois emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPJEV 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris, d’un permis de construire relatif à la création d’une unité d’affinage des eaux de l’aqueduc de La Vanne sur le site du réservoir de l’Hay-les-Roses (Val-de-Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPE 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Macadam” prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDEE 12
Conseil municipal

Subvention à l’association “centre scolaire Georges HEUYER” groupe hospitalier Pitié Salpétrière, 47, boulevard de l’Hôpital (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 58
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France - ARAR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 25
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Mehdi Ben Barka” à un espace du 6e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DU 62
Conseil municipal

Vœu relatif au droit de présentation publique, un droit pour des sans statuts.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 V. 180
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché maîtrise d’œuvre n° 04/25-203 conclu initialement avec le groupement constitué de M. Ignace GRIFO, Architecte libéral, et du bureau d’études techniques SIBAT SARL, M. GRIFO ayant cédé sa clientèle à la SARL Agence Grifo Architectes Urbanistes, pour la réalisation du projet d’aménagement d’un immeuble, 67, rue Archereau en vue de l’extension du groupe scolaire, 61-65, rue Archereau (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPA 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché n° 04.72.079.00 du 10 août 2004 notifié le 18 août 2004 pour les fournitures de bureau et produits en fabrication spécifique destinés aux services administratifs de la Préfecture police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (lot n° 1 : fourniture d’articles et petits matériels et équipements de bureau). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 PP 39
Conseil municipal

Appel d’offres ouvert relatif à la mise à disposition du Service technique des Transports automobiles municipaux de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars). M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DMG 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association 11e Evènements, située 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAC 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 10.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DJS 15
Conseil municipal