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Accompagnement artistique pérenne du Tramway des Maréchaux Sud - Approbation du principe de l’opération - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat avec Art Public Contemporain pour la réalisation de l’opération. - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région Ile-de-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAC 145
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du bâtiment “B”, de la fermeture de deux préaux et de la construction de deux auvents pour les bâtiments “A” et “C” du groupe scolaire Maurice d’Ocagne 7, avenue Maurice d’Ocagne (14e) et de déposer les demandes de permis de démolir et construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPA 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention triennale d’objectifs, la convention d’occupation du domaine public et l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Halle Saint-Pierre, 2, rue Ronsard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAC 64
Conseil municipal

Don en espèces d’un montant de 2.500 euros pour l’acquisition d’œuvres d’art pour la Maison Victor Hugo. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’Agence Conseil en Communication par l’Evènement MEDIAPLUS-ETAT DE FETE la convention financière correspondante. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAC 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’”Association privée de soins et d’aide à domicile”, ayant son siège social 75, rue de Reuilly (12e), un marché d’achat de prestations régulières et occasionnelles de garde à domicile relais pour les enfants de 3 mois à 4 ans. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DFPE 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Paris aide aux victimes”. - Attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPP 3
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 900 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA) - Comité du 18e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 19
Conseil municipal

Subventions à neuf associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DJS 263
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de cinq marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles de géomètres relatives à des opérations relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPA 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché n° 02-34-017 relatif aux prestations d’entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95826 dans les établissements municipaux de Petite enfance et autres établissements municipaux de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DFPE 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n°1) au marché d’éclairage public dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry à Paris 13, 14 et 15ème arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DVD 58
Conseil municipal

Voeu relatif au développement d’un dispositif financier permettant d’aider les associations qui conduisent un projet d’intérêt général.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 V. 197
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Catherine Brieux”, 43, boulevard Auguste Blanqui 75013 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAC 108
Conseil municipal

MA 17 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’Association pour l’information et la prévention de la drépanocytose (A.P.I.P.D.), pour la mise en œuvre de son programme d’actions. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture des classes dans le 12e.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 V. 209
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056.03.80.327 souscrit avec la société SA ANDRE GAUBERT. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 23 novembre 1999, modifiée par avenant du 17 décembre 2003, conclue entre la Ville de Paris et l’Etat, représenté par M. le Préfet du département des Hauts-de-Seine, et relative à une mission d’assistance technique au maître d’ouvrage pour l’élaboration de plans de prévention des risques naturels mouvements de terrains, dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DVD 28-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Procréart du quartier Goutte d’Or (18è) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPVI 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Attac Paris Nord Ouest” située 67, boulevard Ney (18e), afin d’organiser la 3e édition du festival de cinéma “Images mouvementées” au Cinéma des Cinéastes dans le 17e arrondissement sur le thème de la “fabrique de l’exclusion”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 SG 26
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 53
Conseil municipal