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G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “La Sablière” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 7-2°
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.830 euros à l’association “Les Anciens de Charonne”, située 11, square de la Salamandre (20e), au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 45
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du gymnase et des vestiaires, et création d’un système de contrôle d’accès au lycée collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPA 28
Conseil général
G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 17
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00-42-495 signé avec la Société de Travaux et d’Equipement Electrique pour la réalisation des travaux de réfection, de mise aux normes, de mise en conformité des installations électriques, des systèmes de détection incendie, des chaufferies et de la salle d’activité y compris son aménagement de l’ensemble du Centre de Formation Professionnelle “Les Caillouëts” à Bénerville-sur-Mer (Calvados). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPA 34
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure un avenant n° 1 à la convention du 6 août 2004 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 41.200 euros à l’association “Léa pour Samy” située 51, rue Léon-Frot (11e), pour le financement des salaires de l’assistante de la présidence et du stagiaire et d’une partie des frais liés à l’activité au prorata du nombre d’adhérents parisiens au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 11
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un contrat de transaction avec la société VISUAL Ile de France SAS visant à l’indemniser de prestations réalisées entre le 13 septembre et le 8 octobre 2004 et non réglées au titre du transport des élèves des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris, pour l’enseignement obligatoire de l’éducation physique et sportive. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DJS 2
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’Association des Amis des Ouvrières et des Isolées dans le cadre de la création de son EHPAD, sis 11, rue de la Source (16e). Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 65
Conseil général
G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Immobilière 3 F” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 7-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’association Régie de quartier Saint-Blaise-Charonne, une convention relative au versement d’une subvention d’investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDEE 12
Conseil général
G - Subvention à l’association “Ecole à l’hôpital Marie-Louise IMBERT”, 89, rue d’Assas (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 14
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles de géomètres relatives à des opérations relevant du budget départemental. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPA 2
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle entre le Département de Paris et l’association “Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France pour la lutte contre la Faim”, dont le siège social est situé 15, avenue Jeanne-d’Arc à Arcueil (Val-de-Marne), fixant le montant de la subvention de fonctionnement du Département de Paris à 30.500 euros au titre de 2005 pour son action de redistribution de produits alimentaires aux personnes démunies de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 79
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 10 novembre 2004 entre l’association “Observatoire International des Prisons - Section Française” dont le siège social est situé 31, rue des Lilas (19e), et le Département de Paris, fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour l’action de sa permanence juridique à 25.600 euros au titre de 2005. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 92
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 45.000 euros à l’association “Les Amis du bus des Femmes” sise 58, rue des Amandiers (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 111
Conseil général
G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Résidences - Le Logement des Fonctionnaires” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 7-15°
Conseil général
G - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association “Centre Social et Culturel des Amandiers”, 38, rue des Amandiers (20e), d’un montant de 78.183,91 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 149
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.525 euros à “L’Association des Veuves et des Veufs de Paris”, 28, place Saint-Georges (9e), au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 6
Conseil général
G - Adhésion du Département de Paris à l’Assemblée des Départements de France (A.D.F.) et versement de la cotisation 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDATC 9
Conseil général
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la Commission départementale d’équipement commercial. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDEE 21
Conseil général
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