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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l’association “Action’elles” intervenant dans la Maison du Développement Economique et de l’Emploi du 19e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDEE 8
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros attribuée à l’Association de Réadaptation et de Défense des Devenues Sourds (A.R.D.D.S.) située 75, rue Alexandre-Dumas (20e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 95
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “Cercle du 3e âge Saint-Paul-Saint-Gervais” située 5, passage Saint-Paul (4e), au titre de l’année 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 50
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.100 euros à l’associa-tion “Les Musicoliers” sise 58, rue de Saussure (17e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 72
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.200 euros au profit de l’association “La Porte Ouverte” sise 21, rue Duperré (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 51
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention tripartite pluriannuelle avec la SARL Almage Chaillot, gestionnaire de la “résidence Chaillot” située 15, rue Boissière (16e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 82
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer aux collèges des dotations d’équipement (1ère tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 12
Conseil général

G - Mise en œuvre du programme des “Emplois-Tremplins” à Paris. - Convention avec la Région Ile de France et convention avec le CNASEA. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDEE 5
Conseil général

G - Autorisation au Département de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention d’objectifs de trois ans conclue avec l’association “Paris Initiatives Entreprises”, (8e), prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement, d’une subvention de fonctionnement et d’une cotisation au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDEE 7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, au titre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, la convention avec le Maire de Paris et de solliciter le cofinancement régional pour la réalisation d’une étude de faisabilité et de programmation d’un pôle touristique multiservices dans le secteur de la Porte de Clignancourt. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDEE 2
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Habitat social français” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 7-5°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Information, Défense, Action Retraite” située 4, place de Valois (1er), au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 57
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.600 euros à l’Association des Anciens Elèves d’Alembert, 3, rue Japy (11e) au titre de l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 119
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 11
Conseil général

G - Vœu relatif à la mise en œuvre du programme des emplois-tremplins.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 V. 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 1er avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l’association “Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75 Association parisienne des parents et amis de personnes handicapées mentales”, située 44, rue Blanche (9e), fixant les conditions d’attribution d’une participation au fonctionnement de l’association, d’un montant de 33.000 euros au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 9
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de consentir au dépôt par la Fondation Léopold Bellan des demandes de permis de démolir et de construire auprès de la commune de Vayres-sur-Essonne (91), en vue de l’aménagement du Château de la Sablière. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 6
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’“Association des Standardistes et Agents Techniques Aveugles de France” (ASATAF), située 16, rue de la Folie-Régnault (11e), pour le Club Chercheurs d’Emploi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 18
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Logement français” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 7-6°
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Logis Transport” par l’ac-quisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 7-7°
Conseil général