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Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DJS 66
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service conclu en application de l’article 30 du Code des marchés pour la conception, la réalisation et la mise en place d’expositions temporaires avec l’association “Action artistique de la Ville de Paris”, domiciliée au 25, rue Saint-Louis-en-l’Ile (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAC 267
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Autonome des Transports Parisiens une convention en vue d’autoriser celle-ci à implanter et exploiter un Poste de Commandement Local dans le square Hélène Boucher (13ème). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DPJEV 4
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à deux associations de jeunesse du 7e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DJS 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention passée le 7 février 1994 avec la société S.O.P.A.C.T relative à l’exploitation de la publicité sur les abribus à installer sur la voie publique pour les voyageurs des transports publics de surface. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DF 28
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 18ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 55
Conseil municipal

MA 14 - Subvention de fonctionnement à l’Association des Musiciens d’Outre-Mer (A.M.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “Les Parents des tués - Familles des disparus et des Morts pour la France”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 22
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 R. 29
Conseil municipal

Restauration des couvertures du poste de commandement “Sévigné” de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 7-9, rue de Sévigné (4e). Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 03.72.067.00 du 3 octobre 2003 conclu avec la société UTB (Union Technique du Bâtiment). - Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 92.000 euros T.T.C. à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 PP 33
Conseil municipal

Voeu concernant la situation des locataires du 148-150, boulevard Vincent-Auriol (13e).

AVRIL 2005
Déliberation
2005 V. 174
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 7 associations sportives parisiennes pratiquant le jeu d’échec. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DJS 9
Conseil municipal

Don en espèces d’un montant de 716 euros pour la restauration d’œuvres d’art pour Hauteville House, la Maison d’exil de Victor Hugo. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Banque Julius Baer & Co. LTD-Guernsey Branch la convention financière correspondante. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAC 90
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’“Association Générale de Familles du 16ème”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDATC 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental de Paris de Football. - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DJS 99
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie du Troisième Oeil”, 29, rue Albéric Dubois 49000 Angers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAC 103
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.200 euros à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (FDCR). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 14
Conseil municipal

MA 15 - Subvention de fonctionnement à l’Association “R.E.A.L.I.”, pour la mise en œuvre d’un festival de musique GWO-KA. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à la vente à la découpe de l’immeu-ble situé au 42, rue de Chaligny dans le 12e arrondissement.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 V. 170
Conseil municipal

Voeu relatif à la création de l’Agence foncière régionale.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 V. 175
Conseil municipal