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des membres présents

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DRH 6
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 20 juin 2004 entre l’association “Equipes Saint-Vincent-Permanence Oberkampf”, dont le siège social est situé 139, rue Oberkampf (11e) et le Département de Paris, fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour son action de réinsertion sociale et professionnelle d’allocataires parisiens du RMI à 7.600 euros au titre de 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 94
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres des 28 février, 14 mars, 21 mars et 4 avril 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAJ 7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros à l’association “Actions Traitements” sise 190, boulevard de Charonne (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 73
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Résidence Urbaine de France” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 7-10°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.622 euros à l’association “Tournesol” sise à l’Hôpital Saint-Louis, 1, avenue Claude-Vellefaux (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 69
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées” (V.P.H.) sise 2, rue Montesquieu à Argenteuil (Val-d’Oise). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 96
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’assigner M. Jean-Pierre STOLL, anciennement Président de l’association ANAT, devant le Tribunal de grande instance de Colmar, au nom du Département de Paris, afin d’obtenir sa condamnation au paiement de la somme de 77.201,03 euros. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DAJ 5
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.840 euros à l’association “Solidarités 19”, située 18, rue Petit (19e), au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 5
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de 3.000 euros à l’association “Ecole Normale Sociale” et d’une subvention de 1.500 euros à l’association “D’Ici-d’Ailleurs” pour leurs actions de formation linguistique et de découverte du patrimoine culturel parisien, en faveur de jeunes primo-arrivants dans le quartier Politique de la ville du 18e arrondissement “La Chapelle”. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 110
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention conclue le 10 avril 2003 entre le Département de Paris et “l’association Pour la Diffusion de l’Information aux préretraités et aux retraités” située 35, allée Vivaldi (12e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.573 euros à la dite association. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 49
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de la Permanence Accueil Jeunes de l’ANRS, 66, rue de la Fontaine-au-Roi (11e), à 92.057 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 100
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention triennale entre le Département de Paris et l’Union régionale des associations de tourisme et de plein air de la Région Ile-de-France (UNAT Ile-de-France), prévoyant l’attribution d’une subvention, au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDEE 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat avec l’Association Boutique de Gestion de Paris et sa Région (B.G.P.R.) 18, faubourg du Temple (11e), visant l’accueil de bénéficiaires du RMI créateurs d’entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DDEE 10
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Batigère Ile-de-France” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 7-8°
Conseil général

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Antin Résidences” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DLH 7-13°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.420 euros à l’association “Vagabondanse” située 38, rue de la Folie-Méricourt (11e), pour participer au financement de l’accueil de 10 enfants handicapés, à l’école de danse. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 27
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.500 euros au profit de l’association “Suicide Ecoute” sise 5, rue du Moulin-Vert (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 42
Conseil général

G - Approbation par le Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de l’attribution des sommes collectées au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement à des collèges et lycées-collèges parisiens pour l’année 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASCO 16
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’association “Clair Obscur, une autre vision pour la culture” située 2, rue Gervex (17e), au titre de l’année 2005, correspondant d’une part, au coût des cassettes auditives afin de faciliter l’accès aux programmes des activités proposées par l’association et d’autre part, au financement d’une partie des frais liés à l’activité. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

AVRIL 2005
Déliberation
2005 DASES 98
Conseil général