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2005, DU 44 - Attribution de la dénomination “place Justin Godart” à un espace du 6e arrondissement de Paris. 2005, DU 59 - Attribution de la dénomination “place Benjamin Fondane” à un espace public situé dans le 5e arrondissement de Paris. 2005, DU 77 - Attribution de la dénomination “place des 44 enfants d’Izieu” à une place du 13e arrondissement de Paris. 2005, DU 87 - Attribution de la dénomination définitive “place Marcel Paul” à une place située dans le 14e arrondissement de Paris.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DFPE 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association privée de soins et d’aide à domicile, ayant son siège social 75, rue de Reuilly (12e), un marché d’achat de prestations régulières et occasionnelles de garde à domicile relais pour des enfants de 3 mois à 4 ans.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DU 63 - Zone d’aménagement concerté “Pajol” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.-EST une convention relative au financement de l’opération.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur la situations des sans papiers en grève de la faim dans les locaux de l’UNICEF (9e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’aide des sans logis.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, CAB_MA 13 - Subvention à l’association “ACTAZE”, pour l’organisation d’un colloque sur Louise Michel. - Montant : 15.000 euros.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste proposant de donner le nom de Léger Félicité Sonthonax à une rue ou place de Paris.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM relatif aux opérations immobilières de vente à la découpe dans le centre de Paris.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2004, DU 104 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession d’une parcelle située au droit du n° 1, rue des Lions-Saint-Paul (4e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DVD 57 - Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de signalisation lumineuse tricolore - caméras - panneaux à messages variables dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le pont de Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e). Vœu déposé par M. Philippe GOUJON, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la transparence de l’information.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Oliver PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts”, relatif au développement d’un dispositif financier permettant d’aider les associations qui conduisent un projet d’intérêt général. Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Oliver PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts”, relatif au financement d’une partie des surfaces en pied d’immeuble avec des loyers modérés aux usages de la vie associative. Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Oliver PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts”, relatif à la création de boutiques citoyennes.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Patrick BLOCHE et les membres des groupes communiste et socialiste et radical de gauche, concernant la vente à la découpe au 39 bis, rue de Montreuil (11e).

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DFPE 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché n° 02-34-017 relatif aux prestations d’entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95.826 dans les établissements municipaux de Petite enfance et autres établissements municipaux de la DASES.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres du groupe U.M.P. relatif au traitement des questions orales posées par les Conseillers de Paris.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DVD 50 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation d’une nouvelle gamme de toilettes publiques à entretien automatique pour l’ensemble des arrondissements parisiens.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. sur la dénomination d’une voie du 2e arrondissement.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASCO 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. Thierry WAHL, directeur général de la SEMEA-XV en vue d’autoriser celle-ci à procéder sur l’école polyvalente 78, rue de la Convention (15e) à la réfection des murs pignons extérieurs latéraux, à la modification partielle de la toiture au droit desdits pignons et à la modification partielle du logement de gardien de l’école.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Adoption d’un compte rendu.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DPVI 39 - Rapport annuel 2004 du Conseil de la citoyenneté des Parisiens non communautaires.

AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal