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2005 (147)
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Débat (147)
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Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour la conservation d’un local commercial au 80, boulevard de Grenelle (15e). Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour la préservation des locaux commerciaux et d’activités en rez-de-chaussée.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif au rachat de l’immeuble 148-150, boulevard Vincent-Auriol (13e).
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la dératisation des immeubles de certains secteurs du 15e arrondissement.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la limitation de la hauteur et de la densité d’une construction, 17, place Saint-Pierre.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à ce que toutes les familles ayant recours aux services d’une assistante maternelle agréée se voient attribuer un soutien financier de la collectivité parisienne.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DLH 22 - Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de l’immeuble communal situé 161-161 bis,rue de la Convention (15e).
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DDATC 14 - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “Blomet Paradiso” (15e). - Montant : 3.500 euros.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Christophe CARESCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux difficultés financières rencontrées par l’Association de politique criminelle appliquée à la réinsertion sociale (APCARS).
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, SG 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Drama” (3e) dans le cadre de la commémoration du 100e anniversaire de la naissance de Jean Vigo, le 26 avril 2005, au Centre Georges Pompidou. - Montant : 5.000 euros.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’étude des conséquences pour Paris de la déplétion du pétrole.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DPE 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris, d’un permis de construire relatif à la création d’une unité d’affinage des eaux de l’aqueduc de la Vanne sur le site du réservoir de l’Hay-les-Roses (Val-de-Marne).
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DFPE 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d’offres ouvert avec la S.E.M.A.-EST, mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une crèche collective de 33 berceaux, 49, rue François-Truffaut et 19, rue Gabriel-Lamé, Z.A.C. Bercy (12e).
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’attribution de la carte de stationnement résidentiel.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’aménagement de logements pour les personnes handicapées.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DU 62 - Attribution de la dénomination “place Mehdi Ben Barka” à une place du 6e arrondissement de Paris.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DJS 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre l’opération “Paris jeunes association”.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DAC 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de la Poésie” (3e). - Montant : 920.000 euros.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiés par des groupes politiques
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la circulation avenue de Clichy.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
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