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Débat Délib
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Débat (147)
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Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la suppression d’un jour férié pour renforcer la solidarité nationale. Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Sylvain GAREL, Jacques BOUTAULT, René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la suppression d’un jour férié pour renforcer la solidarité nationale.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DPJEV 52 - Règlement général des cimetières parisiens.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les élus de la majorité municipale du 11e arrondissement relatif à la reconversion du site “Bréguet”, dans le 11e arrondissement. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la reconversion du site “Bréguet”, dans le 11e arrondissement.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place du bus de remplacement le temps des travaux sur la ligne de métro n° 5. Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et “Les Verts” relatif aux problèmes causés par les travaux sur la ligne 5 du métro.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DLH 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 32, rue du Général-Foÿ (8e).
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Tony DREYFUS, Roger MADEC, David ASSOULINE, Mmes Frédérique CALANDRA, Moïra GUILMART et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, visant à nommer la piscine située rue Dénoyez dans le 20e arrondissement de Paris “Piscine Alfred Nakache”.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif aux associations oeuvrant pour les droits des femmes.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DJS 276 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 7.000 euros.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DAJ 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres des 28 février, 14 mars, 21 mars et 4 avril 2005 et de signer le marché à conclure pour la réalisation d’une étude de définition portant sur la réhabilitation du site de la piscine Molitor avec le candidat classé au 2e rang par la Commission d’appel d’offres du 22 novembre 2004. Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” relatif au respect des engagements du Maire relatif à la réhabilitation de la piscine Molitor.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DDEE 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la charte de qualité entre la Ville de Paris, l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et les professionnels de la chambre d’hôtes. 2005, DDEE 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Parisiens Associés” prévoyant l’attribution d’une subvention pour son projet de développement des chambres d’hôtes à Paris. - Montant : 90.000 euros.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la suppression de 881 emplois prévue dans le budget primitif 2005 de l’A.P.-H.P.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DAJ 6 - Protocole de paiement anticipé entre la Ville de Paris et l’U.M.P.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DDEE 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le gouvernement de la république du Brésil une convention pour la mise à disposition du Carreau du Temple dans le cadre de l’année du Brésil en France.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
Introduction.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DAC 145 - Accompagnement artistique pérenne du tramway des Maréchaux Sud. - Approbation du principe de l’opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat avec Art Public Contemporain pour la réalisation de l’opération et de solliciter des subventions auprès de la Région d’Ile-de-France.
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DVD 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’éclairage public dans le cadre de la mise en place du tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e).
AVRIL 2005
Débat
Conseil municipal
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