Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la courette contiguë à la Tour Jean Sans Peur à l'école polyvalente située 20, rue Etienne Marcel (2ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DPA 121

Conseil municipal

Voeu concernant la construction du nouveau Tribunal de Grande Instance de Paris.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 V. 65

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DAC 89

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 6ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 JS 53

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "square André Tollet" à un square de la place de la République des 3e et 11e arrondissements de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DU 63

Conseil municipal

Subvention au "Club des Volontaires du Sport" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 JS 150

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement avec cave et d'une cave seule (lots n° 8-43 et 33), libres d'occupation, dépendant de l'immeuble 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DU 58

Conseil municipal

Voeu concernant la menace de fermeture de la galerie associative "Lagalerie" (11e).

AVRIL 2004

Déliberation

2004 V. 76

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 01.72.022 passé pour le raccordement du réseau d'assainissement parisien du 16e arrondissement sur la liaison Auteuil - Saint-Cloud et la rénovation de l'usine d'Auteuil, pour prendre en compte des modifications ayant affecté un des membres du groupement titulaire. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DPE 65

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Madame Simone SALA en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DDATC 61

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DAC 9

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DAC 146

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A. "Cinéma Saint André des Arts (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 SG 27

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 R. 8

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 R. 7

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré de mitoyenneté et d'emprise au 21 et 23-25, rue du Maroc (19e), au profit de M. BUROWSKI. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DU 55

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud parisien, qui gère le Théâtre 13, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DAC 7

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre musical de Paris" (1er) deux conventions annuelles, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DAC 30

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 89.662 euros au titre de l'année 2003 et de 28.035 euros au titre de l'année 2004 à l'association "A.I.S. 75" (15e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DASCO 39

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/26006 concernant la restauration de la fontaine Carpeaux sise jardin Marco Polo, avenue de l'Observatoire (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

AVRIL 2004

Déliberation

2004 DPA 108

Conseil municipal

Débat Delib

334 résultats

Voeu concernant la construction du nouveau Tribunal de Grande Instance de Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 6ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution de la dénomination "square André Tollet" à un square de la place de la République des 3e et 11e arrondissements de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention au "Club des Volontaires du Sport" (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement avec cave et d'une cave seule (lots n° 8-43 et 33), libres d'occupation, dépendant de l'immeuble 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu concernant la menace de fermeture de la galerie associative "Lagalerie" (11e).

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Madame Simone SALA en réparation de son préjudice subi à la suite d'une chute dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A. "Cinéma Saint André des Arts (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré de mitoyenneté et d'emprise au 21 et 23-25, rue du Maroc (19e), au profit de M. BUROWSKI. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud parisien, qui gère le Théâtre 13, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre musical de Paris" (1er) deux conventions annuelles, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 89.662 euros au titre de l'année 2003 et de 28.035 euros au titre de l'année 2004 à l'association "A.I.S. 75" (15e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/26006 concernant la restauration de la fontaine Carpeaux sise jardin Marco Polo, avenue de l'Observatoire (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Top of the page

Débat Delib

334 résultats