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Voeu relatif au Schéma directeur informatique de la Ville de Paris.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 55
Conseil municipal

Réalisation d'une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes administratives résultant de la loi sur l'eau n° 92-3 du 3 janvier 1992, du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) visé par l'arrêté du Préfet de la Région Ile-de-France en date du 15 juillet 2003, de la circulation sur la rivière Seine au titre de l'arrêté du Préfet de la Région Ile-de-France en date du 10 mai 2002, de l'ouverture des établissements recevant du public et du Code de l'urbanisme. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 155
Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume comprenant la maison des associations du 14e arrondissement sise 74-76, rue Daguerre et 22-24, rue Deparcieux (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 36
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume nécessaire à la création d'une halte-garderie situé 9, rue de la Guadeloupe (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Nouveau Théâtre de Novembre" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Paris Mouff' Théâtre (16e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le fonctionnement du Théâtre Mouffetard (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 15
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Village Maubert" (5e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDEE 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de concession du 4 octobre 2000, pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie. - Substitution du titulaire suite à une fusion-absorption et transfert. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DVD 85
Conseil municipal

Subvention à l'association "BANANEIRA" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 162
Conseil municipal

Indemnisation de M. François GUILLAUME, domicilié 35, rue Saint-Lazare (9e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDATC 18
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires de la cour au lycée d'enseignement industriel Nicolas Flamel, situé 8, rue de Montmorency (3ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 146
Conseil municipal

Z.A.C. "Paris Rive Gauche" (13e). - Constitution de servitudes de cour commune entre l'immeuble 3, rue de Bellièvre et l'immeuble 7-9 quai d'Austerlitz et 3/P, rue de Bellièvre (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 72
Conseil municipal

Présentation du bilan 2003 de l'action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Présentation des plans d'action et de communication pour l'année 2004 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DLH 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Un cinéma, du côté des enfants" située 25, rue Raymond-Losserand (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 SG 8
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement -fonds du maire - à l'association "Equipes Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d'Eylau" située dans le 16ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDATC 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à la construction d'une halte-garderie de 25 places 5-7-9, passage des Tourelles (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 139
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.070 euros à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris, au titre de l'année 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 ASES 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat avec l'Organising Commitee for the Olympic Games Athens 2004 S.A. (ATHOC) pour l'organisation du Relais de la Flamme Olympique à Paris le 25 juin 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 231
Conseil municipal

Substitution de la dénomination "Parc Marcel Bleustein-Blanchet - dit Parc de la Turlure" à la dénomination "Parc de la Turlure" dans le 18e arrondissement de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 PJEV 22
Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPVI 6
Conseil municipal