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Conseil municipal (334)
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Déliberation (334)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur les bâtiments domaniaux situés 32 rue Clavel et 45 rue Fessart (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DLH 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société JC. Decaux en vue de la réalisation d'une action de sensibilisation à l'élargissement de l'Union européenne. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SGRI 18
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPE 29
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation des marchés d'ordonnancement, de pilotage et de coordination du chantier, de contrôle technique, de coordination santé sécurité et de coordination des systèmes de sécurité incendie relatifs à la restructuration du groupe scolaire et de l'annexe de l'ensemble immobilier Georges Brassens accueillant la partie lycée sis 40, rue Manin à Paris (19e).- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 125
Conseil municipal
Démolition d'un groupe d'immeubles situé 133, boulevard Jean Jaurès - 38, rue Médéric à CLICHY-LA-GARENNE (Hauts-de-Seine) en vue de l'extension du centre de secours actuel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation de signer le marché négocié sans publicité préalable mais avec mise en concurrence. - Individualisation d'une autorisation de programme de 355.000,00 euros TTC à la section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2004, chapitre 901, article 901-1311, compte nature 2313, opération 09.2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PP 44
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au Lycée d'enseignement industriel Nicolas Flamel, situé 8, rue de Montmorency (3ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 147
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance des bornes IER 920B de délivrance de certificats de situation (non gage) implantées à la préfecture de police et dans des antennes administratives ainsi que l'acquisition de bornes IER 920 B et de pièces détachées. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PP 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, avec l'association Artistique des Concerts Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "ACE - Ateliers du Cinéma Européen". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SG 15
Conseil municipal
Subvention à l'association du Quartier Saint-Bernard (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 37
Conseil municipal
Voeu relatif à l'augmentation conséquente de la taxe sur la vacance.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 70
Conseil municipal
Approbation du montage de l'opération de transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d'Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, de coordination du système de sécurité incendie, de coordination de sécurité et protection de la santé et d'assistance à maîtrise d'ouvrage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 113
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au rez-de-chaussée et au 1er étage du bâtiment administratif, 2, rue Lobau (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 117
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restructuration de l'école élémentaire, 51, rue Ramponeau (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 17
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, relatif à la mise à disposition et à l'entretien d'engins auto tractés et de remorques pour le nettoiement de l'espace public parisien (2 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPE 31
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation des canalisations d'eau dans la cuisine du restaurant administratif sis 9, place de l'Hôtel de Ville (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 103
Conseil municipal
Subvention à l'Associations des Commerçants de la rue du Commerce (15ème Arrondissement) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDEE 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Les Ateliers de la danse", 12-14, rue Léchevin (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la Ménagerie de Verre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Ile-de-France Environnement" fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association pour l'exercice 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPE 2
Conseil municipal
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