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2004 (334)
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Déliberation (334)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Enfance et cinéma" afin de lui attribuer une subvention de fonctionnement lui permettant de promouvoir l'accès au cinéma des enfants à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SG 7
Conseil municipal
Subvention à l'association Paris Football Club 2000 6, avenue Maurice Ravel (12ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 12
Conseil municipal
Demande de transfert du siège social de l'établissement particulier de la congrégation de la "Compagnie des Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul - Province France-Nord". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDATC 34
Conseil municipal
Approbation des principes définissant l'application de l'article 5 du code des marchés publics (niveaux et nomenclature). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PP 39
Conseil municipal
Attribution d'une subvention d'un montant de 1.733.040 euros à l'Association internationale des Maires francophones (AIMF). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SGRI 1
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 60
Conseil municipal
Délibération "balai bis" pour prise en compte des références au nouveau code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004) dans diverses délibérations municipales relatives à la Section locale d'architecture 8e/9e arrondissements. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 165
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société UTB relatif à la restructuration du Service des affaires générales à la mairie du 9e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les communes de Kremlin-Bicêtre, Boulogne-Billancourt et Sèvres des conventions en vue d'autoriser l'accès des déchetteries parisiennes aux habitants de ces communes : déchetterie de la Poterne des Peupliers pour les habitants du Kremlin-Bicêtre, déchetterie du Quai d'Issy les Moulineaux pour les habitants de Boulogne-Billancourt et de Sèvres. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPE 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au marché n° 03 64 035 du 13 mai 2003, passé avec la société SCHMIDT France, pour la fourniture de pièces détachées et l'exécution de travaux de réparation sur les engins de marque SCHMIDT des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPE 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l'association "Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 136
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au profit de l'association "ORPHELINS SIDA INTERNATIONAL" pour son projet de plan d'action et de prise en charge des orphelins et enfants vulnérables dans le contexte de l'épidémie du sida. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SGRI 17
Conseil municipal
Implantation de vestiaires provisoires sur le centre sportif Léo Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à l'implantation des vestiaires provisoires. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 30
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 7
Conseil municipal
Délibération "balai" pour prise en compte des références au nouveau Code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004) dans diverses délibérations municipales. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 153
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux de voirie relatif à l'aménagement de l'avenue de la Porte de Clignancourt, côté ouest, entre la bretelle de sortie du boulevard périphérique et le boulevard Ney à Paris 18e, signé avec la Société GAILLEDRAT, en raison des changements intervenus au sein de la société. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DVD 152
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association Tremplin Théâtre des trois Frères : quartier Porte Clichy Porte Saint Ouen (17è). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPVI 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société CHIMIE PLUS visant à l'indemniser de prestations non réglées dans le cadre du marché de fourniture de produits d'hygiène pour le traitement de l'eau des établissements balnéaires de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 210
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française de Savate, Boxe Française et disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 161
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'année 2004. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDATC 62
Conseil municipal
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