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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle d'objectifs fixant les relations de l'Etat et de la Ville de Paris avec l'association "Ensemble Orchestral de Paris". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 1
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Convergences 2000" pour son projet d'aide à l'enfance et de lutte contre le sida à l'Hôpital d'Addis-Abeba. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 SGRI 12
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition d'un appentis à l'école élémentaire 8, rue Maurice Rouvier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 41
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "L'œil du guetteur", chez M. BUREAU, 9, rue Lallier (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 51
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française d'escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 133
Conseil municipal

Subvention à l'association "Petits Princes" (n°D09840). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 24
Conseil municipal

Charte de partenariat entre l'Etat, le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, le Département et la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la dite charte. M. David ASSOULINE, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DASCO 22
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des ouvrages vitrés de la façade principale au Théâtre de la Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 135
Conseil municipal

Voeu relatif à l'expulsion de la Famille K.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Boutique de Gestion de Paris" nouvellement installée, 18 rue du Faubourg du Temple (11e) prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004, pour le suivi des jeunes entreprises créatives des secteurs de la mode, du design et des métiers d'art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDEE 50
Conseil municipal

Attribution de subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPVI 10
Conseil municipal

Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 127
Conseil municipal

Autorisation à la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (S.A.G.E.P.), de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture d'eau de secours au Syndicat Intercommunal d'Agglomération d'Eau Potable (S.I.A.E.P.) de Champagne-sur-Seine (Seine et Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPE 10
Conseil municipal

Subvention l'association Ateliers du Chaudron 31, passage de Ménilmontant (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 147
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 128
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 R. 9
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment "Chardon-Lagache" du groupe scolaire Musset - Chardon Lagache, 20, rue de Musset (16ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 37
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 11ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 59
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'amélioration de la ventilation à la piscine couverte Saint-Mérri, 11 rue Saint-Mérri 4e) et des modalités de passation du marché de travaux.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Attac Paris Nord Ouest" afin d'organiser la 2e édition du festival de cinéma "Images mouvementées" au Cinéma des Cinéastes dans le 17e arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 SG 13
Conseil municipal