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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration du chevet sud de l'église Saint-Eustache (1er) (tranche conditionnelle). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 85
Conseil municipal

MA 118 - Subvention de fonctionnement à l'Association "Le Théâtre du Grand Large", pour la mise en scène d'une pièce de théâtre, d'après l'œuvre de Maryse CONDE. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Kipman, 43, rue des Couronnes (20e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 34
Conseil municipal

Subvention à l'association "le Rassemblement par le Sport". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 45
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 4 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le personnel des bureaux de vote et le personnel de permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des élections européennes du 13 juin 2004 - scrutin à un tour correspondant à deux repas - et d'éventuels scrutins politiques impromptus (prévision correspondant à un scrutin à deux tours et un scrutin à un tour ou à trois scrutins à un tour, soit trois repas) à intervenir entre le 1er juin 2004 et le 31 mai 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDATC 60
Conseil municipal

Subventions à sept associations de commerçants et d'artisans du 9ème Arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDEE 15
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comportant 8 ateliers-logements PLUS pour artistes situé 74-76, rue Daguerre et 22-24, rue Deparcieux (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DLH 32-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et la maintenance de destructeurs de documents, de machines à relier, d'agrafeuses de forte capacité, de plieuses et de thermorelieurs, en trois lots séparés, destinés à l'ensemble des services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DMG 10
Conseil municipal

Voeu relatif au maintien des activités de l'Hôtel-Dieu (4e).

AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 66
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la Société Naxos. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DF 2
Conseil municipal

Demandes présentées par la congrégation "Chanoinesses régulières de Saint-Augustin de la congrégation Notre-Dame", 1, rue des Mineurs à Strasbourg (Bas-Rhin) et par son établissement particulier, 11, rue de la Chaise (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDATC 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison des conservatoires" en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 24
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés conclus avec la société CEGETEL SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DSTI 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à Monsieur Dominique JENASTE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DRH 18
Conseil municipal