Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (334)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (334)
Supprimer Document
Déliberation (334)
334 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de la réalisation des travaux du groupe scolaire composé par l'annexe du lycée-collège Georges Brassens et l'école élémentaire 40, rue Manin (19e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage du Département de Paris à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2003 DASCO 15
Conseil municipal
Fixation des participations familiales pour les Ecoles Municipales des Sports à compter des vacances d'été 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant - Péniche-Opéra (10e), un 2e avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 37
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Musée en Herbe" une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées" (n°D03954). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 26
Conseil municipal
Mise en place d'un dispositif de garantie des impayés de loyers et charges locatives à destination des agents de la Commune de Paris, dénommé "LOCAPARIS". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DLH 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n°1 au marché de services n°00.72.089.00 conclu le 13 juin 2000 avec la société SOCOTEC pour une Mission de contrôle technique pour la restructuration du poste de commandement de compagnie "Grenelle" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 6, place Violet à Paris (15ème arrondissement). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PP 15
Conseil municipal
Versement à la caisse des écoles du 1er arrondissement d'une subvention exceptionnelle de 166.000 euros pour la résorption de son déficit de fonctionnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse fixant les engagements de la caisse pour réduire ce déficit. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DASCO 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de conclure, à titre d'indemnisation, un protocole d'accord avec la société EVER TEAM, titulaire du marché n° 97.72.083.00 relatif à l'informatisation du service des affaires juridiques et du contentieux de la direction générale du personnel, du budget, du matériel et du contentieux de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PP 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paris Bibliothèques" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 45
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis de la Joie par les Livres" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 107
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes", 80, rue de l'Ourcq (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 51
Conseil municipal
Subvention à une association sportive du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 159
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Sully Lombard" à une place du 20e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 27
Conseil municipal
Voeu concernant le Centre de réception des étrangers du 218, rue d'Aubervilliers à Paris.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 60
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture d'arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimetières parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PJEV 48
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l'entretien et de la rénovation des talus engazonnés du Palais Omnisports de Paris Bercy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PJEV 14
Conseil municipal
Voeu relatif à la recherche d'un emplacement pour le nouveau Palais de Justice et au maintien des activités de l'Hôtel-Dieu (4e).
AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 67
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "La Manufacture" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 16
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17