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Substitution de la dénomination "rue Camille Pissarro" à celle de "rue Pissaro" dans le 17e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 87
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l'aménagement de la sous-terrasse côté ouest du château du parc de Bagatelle, bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PJEV 8
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réfection de la charpente métallique et des chêneaux du Hall de la Pinède dans le Parc floral de Paris (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PJEV 27
Conseil municipal
Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume à usage de halte garderie situé voie provisoire BW 15 à Paris 15e. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 41
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 217
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris, du permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse-Penaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 ASES 49
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'Association pour le Développement de l'Animation Culturelle de Paris (ADAC) (3e) en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Tribudom. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SG 12
Conseil municipal
Remplacement du directeur général du Centre de recherche, d'expertise et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPE 83
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l'opération "Paris Jeunes Aventures" 2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à divers marchés afin de prendre en compte les conséquences du transfert, du Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne à la Ville de Paris, d'ouvrages d'assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPE 23
Conseil municipal
Parc paysager Cour du Maroc (18e). - Avenant n° 03 23 120-1 au marché de maîtrise d'œuvre conclu avec l'équipe de Michel CORAJOUD Paysagiste mandataire, Claire CORAJOUD Paysagiste, ADR Architectes, AEP NORMAND et ECERP Bureaux d'Etudes Techniques et Isaac JOSEPH Sociologue pour la reprise partielle de l'élément de mission avant-projet suite à l'abandon de la construction de l'entrepôt de l'entreprise Tafanel pour le transfert au profit de M. Stéphane TONNELAT de la part du sociologue Isaac JOSEPH, décédé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PJEV 50
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant la restructuration partielle de la Bibliothèque Italie, 211, boulevard Vincent-Auriol (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 5
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de livres destinés aux services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 150
Conseil municipal
Subvention à l'Association des maires de grandes villes de France (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SG 36
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble les Talents lyriques" (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 21
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de partenariat relative à l'organisation de la journée technique "deux-roues motorisés" du 29 avril 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DVD 188
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DASCO 30
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Commission d'architecture funéraire.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 R. 6
Conseil municipal
Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en œuvre par la SIEMP de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 3, cité Joly (11e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la réalisation de logements sociaux et d'un local d'activité. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 16
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