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Subvention à l'association Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM) 4, rue des Mariniers (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 96
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris : "Une administration parisienne au service des usagers". Mme Anne HIDALGO, M. François DAGNAUD et Mme Frédérique CALANDRA, rapporteurs.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 SG 38
Conseil municipal

Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2002. M. Jean-Yves MANO rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DLH 96
Conseil municipal

Définition du niveau auquel chacun des besoins de la Ville de Paris dans le domaine des achats doit être pris en compte, définition des principes applicables aux procédures adaptées approbation des principes applicables aux conseils d'arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 AJ 2
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des sols à l'école élémentaire et à l'école maternelle, 30-32, place Jeanne d'Arc (13e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 141
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des ascenseurs et des monte-charge dans les locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 PP 21
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels informatiques pour les services administratifs de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 PP 37
Conseil municipal

Lancement de cinq marchés à bons de commande de services et travaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DLH 47
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la validation des plans de voirie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de service correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DVD 53
Conseil municipal

Voeu adressé à M. le Préfet de police, relatif aux expulsions locatives.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 72
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 155
Conseil municipal

Subvention à l'association "Entr'aide", 51, rue de l'Ourcq (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 228
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à 32 marchés de travaux concernant la modernisation et la restauration du Petit Palais- Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris 1 (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de coordination SPS signé avec la société BUREAU VERITAS. - Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché de prestations intellectuelles concernant l'étude pour l'éclairage des façades sur jardin intérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 132
Conseil municipal

Voeu visant à améliorer la connaissance et le suivi des dossiers d'expulsion locative tout au long de la procédure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 71
Conseil municipal

Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association "Club Recherche et Loisirs 10e", pour la gestion des centres d'animation Château-Landon, 31, rue du Château-Landon (10e), la Grange-aux-Belles, 55-59 rue de la Grange-aux-Belles (10e), Jemmapes, 116, quai de Jemmapes (10e) et Jean-Verdier, 11, rue de Lancry (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 100
Conseil municipal

Versement du forfait périscolaire non soumis à convention au profit des établissements privés du premier degré sous contrat avec l'Education Nationale. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DASCO 24
Conseil municipal

Voeu relatif au cinéma "Le Barbizon".

AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'"Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A." (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 118
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 52
Conseil municipal

Subvention à la Fédération française de badminton. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 134
Conseil municipal