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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire trois marchés sur appel d'offres ouvert relatif à la rénovation des locaux du personnel, des menuiseries extérieures, de la ventilation et des réseaux de distribution d'eau chaude sanitaire aux bains douches des Deux Ponts 8, rue des Deux Ponts (4ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 143
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Beaurepaire (10ème Arrondissement) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDEE 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" (5e) pour l'organisation du 12e festival du film d'exploration "Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 149
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "C.E.R.A.C. - Centre d'études, de recherches, d'accueil et de création", 4, rue Jacques-Prévert (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 44
Conseil municipal
Indemnisation amiable de M. et Mme DELAGE en réparation du préjudice corporel subi par leur fille, Sasha DELAGE, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DASCO 37
Conseil municipal
Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la restructuration et l'extension de deux crèches de 60 berceaux 71-75, rue Félix Faure (15e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 ASES 40
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché (s) sur appel d'offres pour les travaux de modernisation des portes de remises des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PP 38
Conseil municipal
Voeu concernant l'avenir des personnels des centres d'hébergement d'urgence Curial et Fonck (19e) suite à leur fermeture le 31 mars 2004.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 62
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "R Style" du quartier Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet dans le 19e arrondissement de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPVI 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Solo Limited (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SG 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception et la production d'animations sur le parcours de la Flamme Olympique le 25 juin 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 226
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" à l'association "Le 12ème Art" (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDATC 59
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association E-Génération pour la création d'un Espace public numérique (18e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DDEE 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché sur appel d'offres concernant un marché de prestations de maintenance et de prestations complémentaires pour l'application Planning utilisée par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 234
Conseil municipal
Voeu relatif à la délibération DAJ 04-02 concernant les achats publics de la Ville de Paris.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 54
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de service relatif à l'assistance technique au maître d'ouvrage pour le suivi et le contrôle technique des travaux de structure de construction de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DVD 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Planète Emergences" (6e), une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 75
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Orchestre de Paris (9e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Très d'Esprit. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SG 16
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Monsieur David GAMBEAU, gérant du restaurant "Le Pot Lisson" (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPE 33
Conseil municipal
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