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Approbation du principe de la réalisation des travaux de ventilation de l'atelier menuiserie au Dépôt d'oeuvres d'Arts, 1 rue Jean Mazet, Ivry (Val-de-Marne) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 110
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association pour le Soutien du Théâtre Privé (17e) et de souscrire l'avenant n° 3 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé pour l'organisation d'une opération en faveur de l'accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 100
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat en vue de l'organisation du Congrès de l'Unification de la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU) et de l'Union Internationale des Villes et Pouvoirs Locaux FMCU-IULA qui se tiendra à Paris du 2 au 5 mai 2004. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 SGRI 19
Conseil municipal
Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de conclure à titre d'indemnisation un protocole d'accord avec l'équipe de maîtrise d'œuvre, SARL PAILLOT VERDIER / Cabinet BAYCHERE / Cabinet ITC, titulaire du marché n° 92.72.055.00 du 5 juin 1992, pour la reconstruction du centre de secours "Parmentier" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 87 à 93, avenue Parmentier (11e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 PP 45
Conseil municipal
Subventions aux associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 151
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de l'Ecole BOULLE, 9, rue Pierre Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DASCO 2
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement à deux associations de jeunesse du 12e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 142
Conseil municipal
Voeu relatif à la présentation au Conseil de Paris d'un bilan annuel des expulsions à Paris et de l'application de la Charte de prévention des expulsions.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e) une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 48
Conseil municipal
Convention et subvention d'aide au projet à la Fédération Française de Natation (D 02597) pour l'organisation du premier meeting international de natation synchronisée à Paris du 26 au 29 février 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 106
Conseil municipal
Modification des prix Claude Bernard et Jean Hamburger de la Ville de Paris pour la recherche médicale. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 ASES 35
Conseil municipal
Subvention à la Ligue Régionale de l'Ile de France de la Fédération Française de Cyclotourisme. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 167
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Henri Krasucki" à un espace du 20e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 64
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité pour le Développement de l'Espace pour le Jeu" 36, rue de Tlemcen (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 227
Conseil municipal
Subvention à l'association "Avenir Promotion Emploi des Jeunes" (D02497) 101, quai de Branly (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 206
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle de fonctionnement de 2.000 euros en faveur de "The Royal British Legion" au titre de l'année 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 ASES 42
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Vente amiable d'un appartement vacant avec chambre annexe et deux caves (lots n° 7-8-9-18-21) dépendant de l'immeuble, 5, quai Malaquais (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 61
Conseil municipal
Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e, 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention quadripartite avec la Région Ile-de-France, la R.A.T.P. et la Société civile du Forum des Halles définissant les conditions et les modalités de contribution financière de chacun des partenaires aux études préalables menées sur le quartier des Halles et de solliciter les subventions régionales correspondantes. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DU 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société d'Economie Mixte d'aménagement de l'Est de Paris (S.E.M.A.E.S.T.) pour la construction d'une crèche de 60 berceaux dans la ZAC "Reuilly" sur le lot 22, 14-26, rue Georges et Maï Politzer (12e). - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 ASES 44
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation des structures métalliques au niveau des façades à l'Ecole Supérieure des Arts Appliqués Boulle, 9, rue Pierre-Bourdan (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 85
Conseil municipal
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