334 résultats

Trier par :
Résultats par page

Prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour quatre emprunts à contracter par la SA d'HLM "Habitation Confortable" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs aidés d'intégration et de 7 logements locatifs à usage social situé 49, rue Rodier (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DLH 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec le groupement conjoint constitué par M. CARADEC et Mme RISTERUCCI, architectes et Sibat, Bureau d'études relatif à la construction d'une école polyvalente de dix classes sise 27-29, rue Emile-Duployé (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur "Vanves" (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DVD 97
Conseil municipal

Voeu concernant la situation des salariés de Maxi-Livres de la Gare de Lyon (12e).

AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 56
Conseil municipal

Voeu relatif au Fonds municipal d'art contemporain.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 78
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 4ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Compagnie du Lierre", (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie la convention de gestion des crèches, situées 8 place du Bataillon du Pacifique (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 ASES 27
Conseil municipal

Subvention à l'Association Protéines 15 (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 5
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comportant 8 ateliers-logements PLUS pour artistes situé 74-76, rue Daguerre et 22-24, rue Deparcieux (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DLH 32-2°
Conseil municipal

e des membres présents

AVRIL 2004
Déliberation
2004 SGRI 19
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de peinture des locaux à l'Ecole supérieure Estienne, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DPA 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au lot 1 (démolition, terrassement, gros-œuvre, étanchéité, serrurerie, structures gonflables, soufflerie, électricité, peinture, clôture des courts n° 2 et 3, déplacement du court n° 1, lisse de protection) du marché de travaux de création de couvertures de trois terrains de tennis sur le centre sportif Bertrand Dauvin (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 JS 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/41.157 passé avec la société Union Technique du Bâtiment pour la restauration de la charpente et de la couverture de l'église Saint Jean-Baptiste de Grenelle (15e) - lot n° 2 : "charpente ; couverture". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 67
Conseil municipal

Voeu relatif aux fermetures de classes des écoles, 13, rue Froment, 29, rue Servan et 100, avenue de la République.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 V. 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la Sarl "Stream-tease.tv" (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 74
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Radzynski et à sa mère, 59, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 33
Conseil municipal

Règlement du montant du prix de l'"Académie Nationale de Médecine et de la Ville de Paris" au titre des années 2002 et 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 ASES 36
Conseil municipal

Octroi d'une subvention de la Ville de Paris à la SA d'HLM "Logikia" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 13 PLA-I, situé 22, rue Guénot (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DLH 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'Etoile du nord (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2004
Déliberation
2004 DAC 87
Conseil municipal