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Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des fenêtres de deux appartements de fonction du centre sportif Elisabeth, 7, avenue Paul-Appel (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 196
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité du centre sportif Davout (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 JS 32
Conseil municipal
Achat de prestations aux caisses des écoles pour la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire dans le cadre d'un échange franco-québecois. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DRH 40
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 25
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 68
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un appel d'offres pour la réalisation de prestations en matière de missions : de contrôle périodique réglementaire, de contrôle technique de marchés de travaux et vérification technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers (S.P.S) pour les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 JS 34
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux commerciaux du programme de réhabilitation de 12 logements PLUS situé 62, rue Saint-Sabin (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 59-4°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un Appel d'Offres relatif à la mise en place d'éléments de signalétique dans certaines écoles maternelles, élémentaires et du second degré et de l'enseignement supérieur de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 57
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de l'enquête globale de stationnement sur le réseau viaire de la Ville de Paris et pour la réalisation de prestations de contrôle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 13
Conseil municipal
Secteur "Clichy-Batignolles" (17e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement. - Modalités de la concertation. - Prise en considération de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAUC 27-1°
Conseil municipal
Subventions à diverses associations de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 94
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.-EST une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "11e Faubourg Saint-Antoine" (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société GEESINK BV un avenant au marché n° 00.64030 du 16 juin 2000, pour la fourniture de cinq bennes à ordures ménagères destinées à la collecte sélective des voies de grande largeur - Lot n° 2 : Fourniture des bennes équipées de lève-conteneur sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris, objet du lot n° 1. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPE 27
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de construction de 16 logements PLS sur le terrain communal constituant le lot 2 du secteur passage Goix, 9, rue du Département (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 62-4°
Conseil municipal
Maintien au profit de la société anonyme d'H.L.M. "Antin Résidences" des garanties accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Société française des habitations économiques" pour 8 emprunts. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 58
Conseil municipal
Vœu relatif aux conditions de travail et à la pérennisation des emplois jeunes employés au sein des services de la Ville de Paris.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 V. 57
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison d'un dispositif de répétition sonore de feux à l'usage des non voyants ou des mal voyants, de boîtiers d'activation manuelle et de télécommandes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 56
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de garde corps à l'école élémentaire, 9, rue Blanche (9e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 231
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres ouvert pour la fourniture d'horodateurs et de prestations annexes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 72
Conseil municipal
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