Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (318)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (318)
Supprimer Document
Déliberation (318)
318 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 7-9, quai d'Austerlitz et 1, rue de Bellièvre (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 86-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 12 logements PLUS situé 62, rue Saint-Sabin (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 59-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la passation d'un marché de prestations intellectuelles pour les études relatives au Plan local d'urbanisme de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAUC 43
Conseil municipal
Prêts sociaux destinés aux personnels des administrations parisiennes. - Révision du cahier des charges annexé à la Convention Générale du 23 novembre 1981. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DRH 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la société "Paris-Marchés" pour la gestion du marché aux puces de la porte de Clignancourt (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DFAE 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association du "Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme" (3e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAC 23
Conseil municipal
Subvention à la Fondation Marcel Bleustein-Blanchet pour la Vocation (16e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 JS 10
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 26
Conseil municipal
Vœu relatif à la Foire du Trône et à la pelouse de Reuilly.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 V. 55
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 14 logements locatifs à usage social, 15 places de stationnement et un local commercial, situé 2 à 6, rue Richomme (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 84-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation et de mise aux normes de l'ascenseur de la crèche collective, 164, rue de Grenelle (7e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 207
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement, Val-de-Marne, une convention pour le règlement des prestations d'exploitation routière effectuées par la ville de Paris en annexe à la réalisation de travaux suite à la dépose de la couverture de l'autoroute A6b et dans le cadre des études du projet de reconstruction de l'ouvrage inscrit au contrat de plan 2000-2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société de gérance des immeubles municipaux lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour les études et la réalisation d'une halte-garderie de 25 places 54/58, rue Montmartre (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 ASES 14
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une annexe sportive au terrain d'éducation physique, 34-36 rue Emile-Lepeu (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à l'opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 229
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 48
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 27
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 21
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 5, rue du Rhin (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 61-1°
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Citroën-Cévennes" (15e). - Restructuration de la gare R.E.R. "Boulevard Victor". - Cession d'un lot de volume par la Ville de Paris au profit de la Société nationale des chemins de fer français. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAUC 38-1°
Conseil municipal
...
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
...
>|