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Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 11 logements PLUS et d'un local commercial situé 5, rue du Rhin (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 61-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de lignes de vie en toiture à l'Hôtel de Ville (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 192
Conseil municipal
Subventions à des associations culturelles étudiantes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. M. David ASSOULINE, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 81
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 42
Conseil municipal
Mesure de carte scolaire proposée pour la rentrée de septembre 2002 concernant un établissement municipal du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 89
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 19
Conseil municipal
Aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la S.E.M.A.V.I.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déléguer le droit de préemption urbain renforcé à la S.E.M.A.V.I.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder des biens communaux à la S.E.M.A.V.I.P. - Approbation de la participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAUC 47-3°
Conseil municipal
Couvertures du boulevard périphérique dans le secteur de la Porte-de-Vanves (14e et 15e). - Achèvement de la première phase de concertation. - Approbation des modalités de la poursuite de la concertation. - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur de la Porte-de-Vanves. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. MM. Denis BAUPIN et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés sur appel d'offres pour la mise en sécurité et l'amélioration de la piscine Reuilly (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 JS 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes du terrain d'éducation physique du centre sportif Hautpoul (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 JS 26
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement du carrefour formé par les rues du Faubourg-Saint-Antoine, de Reuilly, Faidherbe et de Montreuil (11e, 12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 60
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de 2 ascenseurs à la crèche Drouot (9e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant selon la procédure de mise en concurrence simplifiée. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 33
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mises aux normes d'un garde corps à l'école élémentaire, 21, rue Milton (9e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 187
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 75
Conseil municipal
Subvention à l'association "Compagnie des Téléfériques" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAC 71
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 7 logements locatifs aidés d'intégration et un local commercial compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 54 bis, avenue Mozart (16e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 100-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de prestations de transport aérien pour les agents titulaires et non titulaires de la Mairie de Paris pour les déplacements qu'ils peuvent être amenés à effectuer au titre des activités de la Mairie de Paris qui leur seront confiées. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLTI 22
Conseil municipal
Approbation du principe de l'organisation, de la gestion, de la conception de supports divers et de communications relatives au congrès Vélocity à Paris en septembre 2003. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 89
Conseil municipal
Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de la Chapelle (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l'Etat, l'A.N.A.H. et la Ville de Paris, relative à cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 80
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation du suivi des ouvrages d'art gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 PJEV 24
Conseil municipal
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