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DAUC 33 - Couvertures du boulevard périphérique dans le secteur de la Porte-des-Lilas (19e et 20e). - Bilan de la première phase de concertation et poursuite de la concertation. - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur de la Porte-des-Lilas. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. MM. Denis BAUPIN et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 49
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux relatif à la création de loges et l'aménagement des foyers et un avenant de substitution n° 1 au marché de travaux relatif à la rénovation des appuis de dalles, au stade du Parc-des-Princes (16e) - Autorisation à M. le Maire de Paris, de souscrire un avenant n° 2 de substitution au marché de travaux relatif à la construction d'une école polyvalente de 12 classes, Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). M. Eric FERRAND et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 57
Conseil municipal
Approbation du principe de la passation d'un marché de prestations de services de reprographie, impressions (reprographie de documents et tirages de plans avec ou sans confection de dossiers) Domaine de l'Urbanisme et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAUC 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes de l'éclairage du gymnase Pyrénées (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 JS 23
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de l'aménagement des boulevards du Fort-de-Vaux et de Douaumont (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président de l'Université PARIS V René Descartes (ancienne école de médecine) d'une demande de permis de construire pour l'installation d'un ascenseur "handicapés" dans le bâtiment situé 12, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 240
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Femmes Solidaires" pour le renforcement de son action d'accompagnement et de défense des droits des femmes. - Subvention à ladite association. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 SG 9
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 69
Conseil municipal
Subvention à l'association "Marcho doriyla" (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAC 145
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 4 logements locatifs aidés d'intégration, 2 locaux commerciaux et un local d'activité au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 33, rue Henri-Barbusse (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 97-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 34 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 59, rue Falguière (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 101-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 13 logements locatifs à usage social et 13 places de stationnement, situé dans le secteur "Château Rouge" 8-10, rue Richomme (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 70-1°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 40, rue des Rosiers (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 69
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 16 logements PLS et de locaux d'activités, sur le terrain communal constituant le lot 2 du secteur passage Goix, 9, rue du Département (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 62-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes et de modernisation du monte-charge à l'école supérieure Boulle (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 222
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fabrication de supports pédagogiques visant à sensibiliser à la collecte sélective des déchets ménagers les enfants scolarisés en grande section de maternelle et en primaire à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPE 16
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de mobiliers destinés aux services administratifs de la Préfecture de police.- Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 PP 39
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé avec les entreprises groupées solidaires SNC SACHET et BRULET (mandataire) et S.A. H.CHEVALIER, pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires pour la restauration de la façade ouest de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAC 111
Conseil municipal
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