Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (318)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (318)
Supprimer Document
Déliberation (318)
318 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'Association de la Fondation étudiante pour la Ville (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 78
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Pelleport-Belleville" situé 169, rue Pelleport (20e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale constituant le lot 2 du secteur passage Goix, 9, rue du Département (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 62-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement d'un programme de construction de 16 logements PLS sur le terrain communal constituant le lot 2 du secteur passage Goix, 9, rue du Département (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 62-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage et la réalisation d'études environnement "air" en vue des couvertures du boulevard périphérique dans les secteurs "Vanves" (14e et 15e), "Ternes-Champerret" (17e) et "Lilas" (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 75
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination concernant l'opération de mise en place du tramway Maréchaux Sud entre le pont du Garigliano et la porte d'Ivry (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d'une part, ledit marché et, d'autre part, la convention correspondante avec la R.A.T.P. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 36
Conseil municipal
Approbation de principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la rue Brancion entre la rue Chauvelot et le boulevard Lefebvre (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 69
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux pour la rénovation de la couverture et des façades du gymnase Hautpoul (19e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 2
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS" pour l'occupation de locaux communaux, 35-37, rue des Francs Bourgeois (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 CABRI 5
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située dans le secteur "Château Rouge" 2 à 6, rue Richomme (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 84-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un contrat de prestations intégrées confiant à ladite société une mission visant à remettre sur le marché des logements vacants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Musique Sacrée à Notre-Dame-de-Paris" (5e) relative au versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAC 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "ACE - Atelier du cinéma européen" (1er) afin de promouvoir la création cinématographique européenne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 SG 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec la Maison de l'Europe de Paris (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 CABRI 6
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Art Culture et Foi" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAC 51
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 28
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 29
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLS et des locaux commerciaux sis 7-9, quai d'Austerlitz et 1, rue de Bellièvre (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 86-2°
Conseil municipal
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16