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Conseil municipal (318)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la procédure de l'appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées et l'exécution de travaux de réparation sur les engins des Services techniques de la Propreté de Paris (11 lots), par voie de marché négocié pour le lot n° 9 destiné aux engins de marque Renault. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPE 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de subventionnement signée avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris (8e). - Subvention de fonctionnement de 2.134.400 euros à cette association. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAEE 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association culturelle et sportive Doudeauville située à l'école élémentaire, 7, rue Doudeauville (18e), en vue de l'organisation d'une classe à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 85
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offre pour l'acquisition de matériels de la gamme RS6000 de la compagnie IBM (ou matériels équivalents compatibles), pour l'équipement de services de la Direction de la Voirie et des Déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 76
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de la cuisine et des 4 plans de change de la crèche collective Castelar (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 109
Conseil municipal
Aménagement des boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e). - Approbation du principe d'aménagement, entre la rue Caulaincourt et le boulevard Barbès. - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 85
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'un complément de mobilier à la bibliothèque Parmentier, 20 bis, avenue Parmentier (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAC 62
Conseil municipal
Vœu concernant la mise en place d'expériences du type "Dimanche sans ma voiture de 10 H à 18 H".
AVRIL 2002
Déliberation
2002 V. 59
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif avec la S.A.R.L "Paris Ciné", pour la rénovation du cinéma "Paris Ciné", en tant que nouveau pôle culturel du quartier des Grands Boulevards. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 SG 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif avec l'association "Enfance et cinéma" (1er) afin de promouvoir l'accès au cinéma des enfants à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 SG 5
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 77
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 R. 24
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du local commercial prévu dans le programme de réhabilitation de 11 logements PLUS situé 5, rue du Rhin (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 61-4°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres en 2 lots concernant l'assistance téléphonique, l'installation de micro-ordinateurs, la maintenance informatique et la configuration de routeur pour les établissements scolaires municipaux du premier degré, pour une période d'un an à compter de la date de notification, avec reconduction expresse pour 2 années supplémentaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 93
Conseil municipal
Aménagement du secteur "Château-Rouge" (18e). - Instauration du droit de préemption urbain renforcé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DAUC 47-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des vestiaires sous tribunes et de rénovation du collecteur au stade des Poissonniers, 2, rue Jean-Cocteau (18e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 72
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif aux travaux de mise en place de mesures de sécurité et de réfection de l'étanchéité de terrasses et chêneaux de 9 établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 ASES 34
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique à l'école élémentaire, 51, rue Ramponneau (20e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 190
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre à la disposition de l'Université Paris IV "Paris Sorbonne", 1, rue Victor-Cousin (5e) les locaux du lycée municipal Championnet, 113, rue Championnet (18e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'occupation du 28 août 2002 du Palais des sports situé porte de Versailles (15e) portant actualisation du programme de travaux de rénovation et du calendrier prévisionnel de réalisation. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
AVRIL 2002
Déliberation
2002 DFAE 47
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