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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés sur appel d'offres pour la mise en sécurité et l'amélioration de la piscine Aspirant-Dunand (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 JS 85
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modification de la façade du préau à l'école élémentaire, 21, rue Milton (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 55
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 74
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de la réalisation d'une maison des associations située dans le groupe d'immeubles "Rigoles Lemaître", 1, rue Frédéric-Lemaître et 64, rue des Rigoles (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 64
Conseil municipal

Extension de la résidence pour personnes âgées "BUFFON-POLIVEAU", située 18/20, rue Poliveau (5e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. en vue du financement de ce programme. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 26
Conseil municipal

Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) du quartier de la Réunion (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l'Etat, l'A.N.A.H. et la Ville de Paris, relative à cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DLH 91
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de services relatifs à la conception et l'impression des bulletins et bilan de l'Observatoire des déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre n° 00-26630 signé avec M. Patrick RUBIN, architecte, relatif à la mise en sécurité de l'ensemble du Musée d'art moderne, 11, avenue du Président-Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 171
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 53
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 76
Conseil municipal

Subvention à l'association "Larue et Compagnie" (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 JS 9
Conseil municipal

Communication sur l'état des votes par localisant sur les arrêtés d'engagement pris entre le 2 janvier 2002 et le 15 mars 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DFAE 51
Conseil municipal

Aprrobation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres relatif à la fourniture, au montage de mobilier divers enfant et adulte, tapis et matelas de change, poussettes, transats et chaises hautes destinés aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 ASES 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes du désenfumage mécanique du sous-sol et de l'éclairage du gymnase Cévennes (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 JS 70
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réaménagement de la Maison des Associations 13, rue Caillaux (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPA 200
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la modernisation de six postes de transformation du boulevard périphérique (éclairage). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DVD 84
Conseil municipal

Vœu concernant la condamnation d'Amina LAWAL.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 V. 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association sportive et culturelle des Amandiers, située à l'école élémentaire des Amandiers (20e), en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DASCO 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SAGI une convention de mandat pour la réalisation d'un monte-charge d'accès à la Promenade Plantée depuis le passage Hennel (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 PJEV 17
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. GIROIRE REVALIER, en réparation des dommages subis par son véhicule et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2002
Déliberation
2002 DPE 23
Conseil municipal