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Approbation du principe de la réalisation de divers travaux sur l'église Sainte-Elisabeth (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Club d'escrime de la Tour d'Auvergne une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 67
Conseil municipal
Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié, en application de l'article 104-I-3 du Code des marchés publics, en vue de la réalisation de l'opération de remise en état et d'aménagements des accès et des bâtiments à usage d'ateliers d'artistes sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 138
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une étude préopérationnelle et la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) dans le quartier de la Chapelle (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 108
Conseil municipal
DPA 134 - Construction d'une école maternelle de 9 classes, lotissement de la S.F.P., 55, rue de la Villette (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. MARGOT-DUCLOT, architecte. M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 65
Conseil municipal
Approbation du principe de la création d'un mur d'escalade, de l'amélioration de l'éclairage et de l'acoustique du hall du gymnase Saint-Germain (6e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 27
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 114, boulevard de la Villette (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 128-10°
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 99, rue de l'Ourcq (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 128-9°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de compte prorata inter chantiers dans le cadre de la construction d'une école polyvalente de 12 classes dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DPA 42
Conseil municipal
Subvention à l'association "Théâtre des Affinités" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Région d'Ile-de-France une convention relative à la mise à disposition de locaux municipaux situés 121-123, rue de Patay (13e). M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 41
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité du centre sportif porte de la Muette (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 90
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires et à une association du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 34
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "Oeuvre nouvelles des crèches parisiennes" pour la crèche collective, 9, rue François-Millet (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché à bons de commandes n° 97-25252, relatif à la réalisation d'études de sols du domaine municipal parisien. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DPA 163
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-garderie, 28-30, rue Baron-Le Roy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire correspondantes. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 85
Conseil municipal
Innovations dans la politique familiale et sociale en faveur des Parisiens. Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 81
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 15
Conseil municipal
Subvention à l'association "L'Union nationale des associations d'amitié avec la Russie et la C.E.I." (Val-de-Marne). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 SGRI 8
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 R. 21
Conseil municipal
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