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Autorisation à M. le Maire de Paris d'approuver une modification du plan de services du réseau câblé parisien. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DFAE 60
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 58
Conseil municipal
Subvention à l'association "International visual théâtre", Vincennes (Val-de-Marne). M. Vincent REINA rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés avec la société "VIAFRANCE" pour l'entretien des chaussées et trottoirs parisiens en 1999 (lots nos 8, 9 et 13). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVD 62
Conseil municipal
Subvention à l'association "Vigie Théâtre" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 73
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club Canarep de Paris" (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 51
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "de la Réunion" (20e). - Approbation, après enquête publique, du Plan d'aménagement de zone. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 74-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 15 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "de la Réunion" lot C1 - 77, rue d'Avron (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 24-2°
Conseil municipal
Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voie, 85, rue de Clichy et la limitation de la hauteur des constructions, 85-89, rue de Clichy (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 79
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits surgelés dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 53
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 59
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'animations sociales du 20e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DVLR 47
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 180, rue de la Croix-Nivert - 134, rue de la Convention (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "S.A. TIBCO". M. Paul AURELLI, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLTI 20
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le joyau d'or" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 ASES 46
Conseil municipal
Approbation des modalités d'un marché sur appel d'offres pour le démontage, le montage, le transport et le stockage des structures des espaces de plein air des centres de loisirs d'été dans les bois de Vincennes, de Boulogne, et le domaine de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 55
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de parkas destinés aux agents de différentes directions de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLTI 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel en vue de la réalisation d'une dizaine de logements sociaux de type P.L.U.S. sur la parcelle située 6, cité des Trois-Bornes (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DLH 52
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture du terrain d'éducation physique de l'école, 16, rue Julien-Lacroix (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire relatives à l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 92
Conseil municipal
Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 1
Conseil municipal
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