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Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Communication de la décision de M. le Préfet de police d'autoriser la S.E.M.A.P.A. à effectuer des travaux d'imperméabilisation (loi sur l'eau n° 92-3 du 3 janvier 1992 et décret n° 93-742 du 29 mars 1993 pris pour son application). M. Michel BULTÉ, M. Lucien FINEL, rapporteurs.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAUC 58
Conseil municipal

Subvention à une association du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DASCO 30
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité du centre sportif Suzanne-Lenglen (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 JS 86
Conseil municipal

Subvention à l'association "Art, culture et foi" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 2000
Déliberation
2000 DAC 88
Conseil municipal