Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1998 (259)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (259)
Supprimer Document
Déliberation (259)
259 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "Cegetel entreprises". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DFAECG 37-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de recouvrer une subvention de l'Etat accordée à la Ville de Paris dans le cadre du Plan quinquennal d'aide de l'Etat en faveur de la mise en sécurité des écoles (travaux 1997). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DASCO 22
Conseil municipal
Subvention à l'Association générale des mutilés de guerre et Union nationale des mutilés réformés et anciens combattants réunis - Groupe de Paris (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 2066
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique des parcs, jardins et espaces verts. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 PJEV 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une parcelle de terrain sise à Pont-sur-Yonne (Yonne). M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAUC 45
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 15) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAUC 70
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection du gazon du terrain de football du stade de la porte d'Asnières (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 35
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation du bassin de la piscine Roger Le Gall (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'études signé avec la société "Sofresid" pour la réalisation d'études de voirie primaire liées à l'opération d'aménagement de la porte d'Aubervilliers (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DVD 10
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en oeuvre de béton bitumineux mince 0/6 discontinu et 0/10 discontinu sur diverses voies parisiennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DVD 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le S.I.A.A.P. une convention en vue de la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la tête du déversoir Blanqui-Gare, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DVD 20
Conseil municipal
DAUC 92-3° - Rectificatif à la délibération D. 556-3°, en date du 13 mai 1996, autorisant la rédaction d'un avenant au bail à construction signé entre la Ville de Paris et la Société civile du Forum des Halles, portant augmentation d'emprise. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 167
Conseil municipal
Subvention au centre d'animation "Le Point-du-Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 21
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris Goutte-d'Or" (18e) au titre de la politique de la ville. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAC 3
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAC 14
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux en vue de la construction d'une école maternelle de 8 classes dans la Z.A.C. "Moskowa" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 79
Conseil municipal
Adoption du tarif prévu par le décret du 30 mai 1997 pour l'occupation du domaine public routier municipal par les réseaux de télécommunications ouverts au public. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DFAECG 37-6°
Conseil municipal
Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la réduction de la réserve de voirie pour élargissement de la rue Lecourbe à 29 mètres, au droit des parcelles 275 à 281, rue Lecourbe (15e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAUC 19
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de création de salles de classe, 37, rue Pajol (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 136
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de procéder à divers aménagements de carrosserie sur les châssis-cabines de véhicules poids lourds du parc du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.
AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLTI 1
Conseil municipal
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13