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Réalisation par “Paris Habitat – OPH” d’un programme de résidentialisation sur le groupe “Alphonse Karr” – 4e phase de travaux situé au 159/167 avenue de Flandres et 5/13 rue Alphonse Karr (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 195-1°
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif au financement de l’extension du tramway T3.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 381
Conseil municipal

Subvention à Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 726
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I, PLUS-CD, PLUS et Energie Performance à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 36 logements PLA I, 17 logements PLUS CD et 78 logements PLUS à réaliser 78-82 rue d’Auteuil (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 286-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PRU AS à contracter par “Paris Habitat – OPH” en vue du financement d’un programme de résidentialisation sur le groupe “Edmond Michelet Curial”, tours M-N-O-P-J-K-L, situé au 3 bis/3 ter et 7/7 bis rue de Cambrai (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 199-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLS à réaliser 4, rue Voltaire (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 334-3°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de création de 5 logements PLAI, 11 logements PLUS-CD et 4 logements PLS, 2, rue Beaubourg (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 250-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au bilan des acquisitions - conventionnement.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 410
Conseil municipal

Vœu relatif au transport scolaire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 405
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, confiant la production de l’édition 2010 du festival littéraire Paris en toutes lettres à la SARL “Le Troisième Pôle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 753
Conseil municipal

Subvention à l’association Communauté des Artistes du Quinzième Arrondissement (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 539
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Colette Vivier à la bibliothèque Brochant située au 6, rue Fourneyron (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 738
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 5 logements PLAI, 10 logements PLUS et 4 logements PLS à réaliser par “Toit et Joie” 32, rue Henri Monnier (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 380-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 8 logements PLUS à réaliser 57, avenue de Saint-Ouen (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 383-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 4, rue Voltaire (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 334-4°
Conseil municipal

–1° - Réalisation par “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 10 logements PLUS et un local d’activités 92, boulevard de Clichy (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 247
Conseil municipal

Vœu relatif à la Commission nationale de déontologie de la sécurité.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 396
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP de deux programmes de réhabilitation Plan Climat comportant 200 logements 19 à 23, rue Mathis / 30 à 34, rue Archereau et 74 logements 23-25, rue de Tanger (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 430
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale CFDT de Paris pour 2008-2010, et attribution d’un acompte sur subvention pour 2010. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 296-2
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 727
Conseil municipal