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Subvention à l’association “A Charonne il était une fois un bronzier” (20e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 53
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages” (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en place l'opération "Paris Jeunes Vacances". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 JS 344
Conseil municipal

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DFAE 80
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2002. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2003
Déliberation
2003 PP 58-1°
Conseil municipal

Vœu concernant la Maison des Associations du 11e arrondissement.

JUIN 2003
Déliberation
2003 V. 92
Conseil municipal

Vœu concernant les Ateliers du Chaudron.

JUIN 2003
Déliberation
2003 V. 98
Conseil municipal

Compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DFAE 59
Conseil municipal

Subvention à l'association "Patronage Laïque du 15ème - Maison pour tous" 72, avenue Félix Faure à Paris (15ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DDATC 30
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2003
Déliberation
2003 R. 32
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2003
Déliberation
2003 R. 29
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la "SEM Centre" de l'immeuble communal situé 23 rue Greneta (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DLH 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'application du Programme d'Intérêt Général pour la résorption de l'insalubrité à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DLH 67
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité routière sur le boulevard de Magenta (10e).

JUIN 2003
Déliberation
2003 V. 84
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de matériels de comtpages routiers.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer du marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DVD 223
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "SAINT-GERMAIN L'AUXERROIS" situé sous la place du Louvre (1er) pour une durée maximale de 15 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DVD 200
Conseil municipal

Financement de la mission d'étude dévolue à l'APUR dite "Observatoire du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DLH 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble intercontemporain" (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DAC 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris" (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2003
Déliberation
2003 DAC 33
Conseil municipal

Vœu relatif à l'augmentation du nombre de Noctambus parisiens.

JUIN 2003
Déliberation
2003 V. 85
Conseil municipal